Demandes similaires à 'conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative'
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Cher Monsieur,
J’accuse bonne réception des divers documents envoyés par mail et via
Transparencia.
En vous remerciant pour vos bons soins...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande, à laquelle il sera répondu
dans les délais.
Bien à vous,
Maxime LAFOSSE
Directeur général...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande, qui a retenu notre meilleure
attention.
Il y sera répondu dans le délai requis.
Cordialemen...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Massenaux Philippe le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande de document, effectuée dans le cadre de la publicité passive de l’administration (Code de la...
Liste des subsides attribués par la commune de Saint-Nicolas en 2019-2020
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Je pense qu'il s'agit d'un doublon par rapport à votre demande du 22 avril,
à laquelle je viens d...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Commune de Saint-Nicolas
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
En attente de classement
Madame,
Je vous prie de trouver ci-joint copie de la décision de la CADA rendue en
cette affaire le 7 juin dernier, déclarant sans objet votre recours...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
J'accuse bonne réception de votre courriel ci-dessous, auquel il sera donné dans les conditions et délais prévus par le Code de la démocratie...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui a retenu ma meilleure
attention.
Celle-ci m'étonne toutefois : les documents relatifs à la...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande en objet.
A ce jour, le Collège communal n'a pas convoqué une prochaine séance de
conseil co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre courriel et vous en remercie.
Je communique votre demande au collège qui l'examinera lors de sa séa...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Malmedy à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Pour votre demande relative au Conseil du mois de mai 2021, je vais
interroger le Collège communal qui se réunit ce jeudi 24/06.
Bien à vo...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
En parcourant ce site, je me rends compte que, sauf erreur de ma part, une réponse n’a pas encore été apportée à votre demande du 21 août 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de La Bruyère à claude archer le .
Refusé
Cher Monsieur,
Suite à votre demande de ce jeudi 27 mai, vous trouverez-ci-joint un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception je...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Malmedy à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Par la présente j'accuse réception de votre demande.
Le Collège communal a décidé de fonctionner comme il vous a été
précédemment répondu....
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Awans à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur LELOUP,
J'ai déjà transmis les informations utiles à Monsieur Claude ARCHER, représentant de @Transparencia.
Pour le surplus, nous a...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Malmedy
Réponse par Ville de Malmedy à Cheyrels le .
Information non détenue
Madame,
Merci pour votre réponse et votre précision.
Bien à vous !
Bernard MEYS
Directeur général de la Ville de Malmedy
Rue J. Steinbach, 1...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Vu l'absence du Bourgmestre (ayant la sécurité et la Police dans ses
attributions) au Collège communal de ce jeudi 14/04, le Collè...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Philippeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Caroline Corman
Directrice générale ff
Ville de Philippevill...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Floreffe à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur Archer,
Je vous communique la réponse que j'ai aussi envoyée à M. Lorent,
journaliste au Soir
Vous trouverez sur le site internet c...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de La Bruyère à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint la dernière analyse de nos comptes et
budgets établie par Belfius, malheureusement seulement en PDF.
Belle...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Soignies à Mia Salou le .
En attente de classement
Madame,
Voici les délibérations du Conseil Communal concernant les subsides aux
sociétés pour les années 2019 et 2020.
Bien cordialement,...