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COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .

En attente de classement

Monsieur Archer,   Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Non réponse à notre courrier du 31 août 2023
Demande de reconsidération envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par "Les 100 Franchimontois" le .

En attente d'une demande de reconsidération

Mr Le Ministre Frank Vandenbroucke , Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre, Nous écrivons pour demander u...
Intégrer la maladie à corps de Lewy dans la liste des maladies graves
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à Danielle Mylle le .

Information non détenue

Madame Mylle, Nous comprenons bien la difficulté de la situation.  La "collectieve hospitalisatieverzekering onderwijspersoneel" que vous évoquez da...
Objet Demande d’intervention et d’éclaircissements – la société Mutualiste d'assurances NEUTRA n° entreprise 0472.020.311
Demande de reconsidération envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par Kapata Patricia le .

En attente d'une demande de reconsidération

J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Objet Demande d’intervention et d’éclaircissements – la société Mutualiste d'assurances NEUTRA...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Vraag naar alle documenten over de vaccins.
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à Vercauteren Eddy le .

Refusé

Beste heer Vercauteren,  We hebben uw vraag tot openbaarheid van bestuur intern besproken en kwamen tot de vaststelling dat uw verzoek te vaag geform...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°1.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités. Restant à votre écout...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .

Abouti

Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de délibérations de mai 2021 re-publiés ici.  1) Pourriez-vous également nous fo...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...
le nombre de patients atteints de COVID-19 venant de maisons de repos et de soins qui ont été refusés par les hôpitaux ainsi que les raisons de ces refus
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par sarah d. le .

En retard depuis longtemps

Suite à la question n° 323 de madame la députée Frieda Gijbels du 05 janvier 2021, et à la réponse du Vice-premier ministre et ministre des Affaires so...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .

Abouti

Nos réf : 157379   Madame,   Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Délégation COP27
Réponse par Zakia Khattabi Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal à Ibrahim Rs le .

Abouti partiellement

Réponse du  cabinet de Mme Khattabi. " Le nombre total de personnes figurant sur la liste officielle de la délégation belge pour la COP27 est de 114...