Chère Commune d'Evere,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'ab...
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pub...
Chère Commune de Jette,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'a...
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pu...
Chère Commune de Koekelberg,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bour...
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Chère Commune de Ganshoren,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Madame Van Varenberg,
Suite à la réponse du Collège en date du 12 juin 2019, par laquelle celui-ci de refuser de me communiquer l'identité des membre...
Bonjour,
Voici les informations demandées concernant les 3 Directeurs de cabinet du Bourgmestre engagés successivement depuis le 01/09/2001 :
Monsieu...
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Chère Commune d'Anderlecht,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Chère Commune d'Anderlecht,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du bourgm...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publ...
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Node,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinet...
Chère Commune de Saint-Gilles,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique....
Chère Commune d'Ixelles,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmest...
Chère Ville de Bruxelles,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmes...
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en attaché la réponse du Collège échevinal de la Commune
d’Uccle à la demande « Composition des cabinets du...
Cher/Chère Secrétariat de la Commune de KOEKELBERG,
Monsieur le Bourgmestre,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge...
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom de la commune ) ainsi que...
Bonjour,
Faisant suite à votre première demande sur le même sujet, je me réfère au
courrier 434-2017 concernant la législature précédente.
Pour ce...
Mesdames, Messieurs,
En réponse à votre mail du 19 janvier 2021, nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièces jointes, la composition des cabin...
Chère Commune de Quévy,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmestr...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
J'espérais trouver une composition à jour des cabinets via votre site internet (http://www.ixelles.be/site/763-Organigr...