Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 9)

COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .

En attente de classement

Monsieur Archer,   Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .

Abouti

Voici le document. Michel Borlée Directeur général de la Ville de Huy Grand-Place 1 4500 Huy Tél. :085/217 821 Gsm : 0475/912 963 Fax : 085/ 236...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .

Abouti

Bonjour Mr Archer   Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils communaux   En annexe, vous trouverez la note expli...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame,   Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.   Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09 dernier...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Veuillez trouver en annexe le document demandé. Bien à vous Pascal SMET Secrétaire d’Etat de l’Urbanisme et Patrimoine, Rel...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le .

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour le CSS Transparencia CSS [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Chère Madame, Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Refusé

Bonjour,   Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubange à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

En retard depuis longtemps

Madame NYSSEN, Bonjour, J'accuse bonne réception de votre courrier. Je tiens à préciser que les délibérations préparées avant les séance de Cons...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de La Louvière à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de La Louviè...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Durbuy à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui vous est destinée ainsi que les pièces sollicitées.   Co...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Président Jeholet
Réponse par Ministre-Président Pierre-Yves JEHOLET à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Comme annoncé, voici le fichier concernant la composition du cabinet du Ministre-Président Pierre-Yves Jeholet depuis sa prise de fo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Mons à Xavier Delplanque le .

Abouti

Bonjour, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 29 août 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la délibé...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Spa à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur Massenaux, bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Lionel KEUTGENS...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Tinlot à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur, Bonjour, Vous trouverez le document demandé ci-joint. Je vous en souhaite bonne réception Bien cordialement Joachim Rébia Directeur gén...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur,   Nous tenons à vous informer que nous ne disposons pas de la propriété intellectuelle du document en question mais que notre chargé de...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Aiseau-Presles à Xavier Delplanque le .

Abouti

Madame, Monsieur, Le Collège communal a marqué son accord le 26/08/2024 pour la transmission du profil financier nous remis par Belfius Banque. No...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Hannut à Massenaux Philippe le .

Abouti

Cher Monsieur, Je vous prie de trouver en annexe le document sollicité. Bien cordialement, Amélie Debroux Directrice générale ligne directe: 019/51...