Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 8)

Points spécifiques des PV du Collège de Police
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .

Traité par courrier postal

Chère Zone de Police Vesdre, Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration,...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Beauvechain à Durvaux Daniel le .

Refusé

Bonjour, Vous trouverez en annexe la délibération du Collège communal du 05/07/2021 rejetant votre demande. Bien à vous. Mélanie LOGIST Service Popu...
Rapport provisoire d'étude hydrométrie du quartier Favarcq sur la commune de Beloeil
Réponse par IPALLE - Intercommunale de gestion de l'environnement de Wallonie picarde et du Sud-Hainaut à Mathieu le .

En attente de classement

Bonjour M. Mathieu,   J’accuse réception de votre message.   Vous trouverez, ci-dessous, les extraits du décret du 16 mars 2006 sur lesquels s...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .

Withdrawn by the requester

Madame, Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre 2019...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Cher Monsieur , Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande. Je vous en souhaite bonne réception. Avec mes salutations distinguées,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Manage par Ligue des Droits Humains le .

Abouti

À l’attention de Madame la Directrice Générale, J’accuse bonne réception de votre réponse du 5 juillet dernier. Celle-ci invoque un manque de resso...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .

Refusé

Compléments à l'enquête de Camille Coomans 1) La proposition d'ordonnance bruxelloise de juillet 2017 pour transformer les avis de la CADA en décisio...
Conseil communal du 21/02/19 point 59 cohésion sociale
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durviaux,   J’accuse bonne réception de votre demande du 19 février, par laquelle vous sollicitez l’ensemble des documents concernant le...
Motivations détaillées-Recours tutelle du 28/01/2022
Réponse par Ministre Christophe COLLIGNON à Charlier le .

En retard depuis longtemps

Madame, Votre demande est bien parvenue à Monsieur le Ministre Collignon. Monsieur le Ministre ne manquera pas d’en prendre connaissance avec attenti...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .

Abouti

Bonjour Monsieur Delplanque, Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail. A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse l...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le .

Abouti

A l’attention de Mme Salou,   Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande et vous trouverez en annexe le listing des subsides acc...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021 dans lesquels vous sollicitez :  1. que vous soient commun...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Bonjour,   Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos sollicitations par mails du 12 août 2024...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .

En attente de classement

Bonjour M. De Giusti, En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019. Nous vous en souhaitons bonne récep...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du 13/09/2024  a autorisé  l’envoi des documents relatifs aux...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Nos références : ZP5338/2022/2339   Madame Hardy,   Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de vos mails du 25 fé...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018.   Je vous en...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Ministre Didier Gosuin à Cabineto le .

Abouti

Bonjour,   En complément aux informations transmises ci-dessous, je vous rappelle que vous pouvez trouver les infos sur les mandats exercés par le...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .

Abouti

Bonjour, Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En retard depuis longtemps

Bonjour Monsieur Denoël, J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puiss...