Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 5)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre du Contrat de Quartier Bockstael à 1020 Laeken, la Ville de Bruxelles prévoit d'installer une serre urbaine aux alent...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
Comme signalé par mon collègue, veuillez trouver en annexe le CSCh demandé relatif aux travaux de réfection du terrain de foot de Stembert....
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Ganshoren à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les informations demandées concernant les 3 Directeurs de cabinet du Bourgmestre engagés successivement depuis le 01/09/2001 :
Monsieu...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Voici pour la commune de BSA
Concernant votre demande, vous trouverez ci-après les informations demandées pour les collaborateurs des différe...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe les informations souhaitées.
Pour la commune de Beyne-Heusay,
Le Directeur général.
---...
Bonjour Monsieur Pion,
Faisant suite +AOA- votre demande, nous pouvons vous envoyer par mail depuis janvier 2017 l'ensemble des r+AOk-sultats PFAS ind...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions de la Bourgmestre, des Echevins, des Conseillers communaux et accompagnants.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame CHEYRELS,
Pour réception.
Belle journée
-----Message d'origine-----
De : Cheyrels [mailto:[FOI #1038 email]]
Envoyé : mercredi 8 août...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un courrier qui vous est adressé dans le
cadre de votre demande reprise sous objet.
Je...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents relatifs au prochain Conseil
communal.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une
copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...