Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 3)

Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative

Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le 1 décembre 2021.

En attente de classement

Mesdames, Messieurs, Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal qui...

Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius

Réponse par Ville de Chiny à AZOUZI Mohamed le 7 août 2024.

Abouti

Bonjour Voici les dernières données en notre possession. Bien à vous Patrick Adam. Directeur Général (+32)061325358 Ville d...

Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal

Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le 12 octobre 2021.

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...

Statut du personnel de la Ville de Charleroi

Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le 7 novembre 2018.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...

Statuts administratif et pécuniaire

Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le 25 février 2022.

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...

Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale

Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le 23 février 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre courriel du 21 janvier 2018. Cordialement, Sabrina Bellanca...

Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht

Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le 12 février 2024.

Abouti

Bonjour Monsieur, Toutes nos excuses, nous vous prions de trouver ci-joint le rapport final. Bien à vous, De : Cédric Dartois <[a...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune d'Awans à claude archer le 22 juin 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...

Statut du personnel de la Ville de Verviers

Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le 8 novembre 2018.

Abouti

Madame, Veuillez trouver ci-joint le Statut administratif du personnel de la Ville de Verviers. Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes s...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le 26 juillet 2024.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...

Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort

Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le 7 décembre 2018.

Abouti

Bonjour, Voici les règlements demandés, Bàv, [1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux Directrice des Ressources Humaines. Serv...

Statut du personnel de la Province du Brabant wallon

Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le 6 décembre 2018.

Abouti

Madame, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...

Statut du personnel non enseignant provincial

Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le 21 janvier 2020.

Abouti

Monsieur Coquiart, Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF du statut. Je vous en souhaite bonne réception. Co...

Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 23 mai 2018.

Abouti

Mme Cheyrels, Bonjour, Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de la Ville de Verviers et de la Zone de Police...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le 10 novembre 2021.

Abouti partiellement

CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP

Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Madame Hardy, Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande de communication de différents documents, à savoir : • la liste des camér...

DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane

Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le 14 décembre 2023.

En attente de classement

Monsieur El Yahyaoui, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse suite à votre demande du 13 novembre 2023 via la plateforme Transparencia....

PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat

Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le 13 mars 2023.

Abouti partiellement

Bonjour Madame Morgante, Votre courriel nous est bien parvenu. Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau d...

Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents

Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le 13 mars 2023.

Refusé

Bonjour Monsieur Dartois, Votre courriel nous est bien parvenu. Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le 24 septembre 2021.

Abouti

Monsieur, Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...

Statut administratif et pécuniaire du personnel communal

Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le 19 mars 2019.

Abouti

Voici le statut comme demandé... -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 214 807 Disclaimer : C...

Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le 27 août 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 6 septembre 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné. Vous trouverez en annexe : - ...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le 25 mai 2021.

Abouti

Monsieur Durvaux, Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...

Cadastre bâtiments

Réponse par Ville de Charleroi à morrone Nicolas le 14 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses : 1°) Superficies Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...