Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 2)
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
N'ayant toujours aucune réponse de la RTBF sur ses frais d'avocats dépensés contre Christine Sprumont pour étouffer les détournements d'argent public e...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Malmedy
Réponse par Ville de Malmedy à Cheyrels le .
Information non détenue
Madame,
Merci pour votre réponse et votre précision.
Bien à vous !
Bernard MEYS
Directeur général de la Ville de Malmedy
Rue J. Steinbach, 1...
Très Chère Commune de Rebecq,
1- Pourrais-je avoir l’organigramme de la commune ?
2- Pourrais-je connaître le nombre d’employés à la commune fin 20...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Cheyrels le .
Refusé
Madame,
Nous faisons suite à votre mail repris ci-dessous pour lequel nous
accusons réception.
Vous trouverez en annexe, le courrier vous ét...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...
Infraction à la pulvérisation de glyphosate sur le terrain de foot de Stembert, fréquenté par des personnes dites vulnérables et à moins de 50 mètres d'une école.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti partiellement
Madame CHEYELS,
Vous trouverez ci-annexé les réponses à vos demandes du 11 juillet 2019.
Bien à vous
Le Service des Travaux
-----Message d'origine-...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
copies de toutes les Offres d'emploi de la Zone de Police Vesdre (5289) publiées en 2017.
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Cheyrels le .
Abouti partiellement
Madame Targnion, Présidente
Monsieur Paque, Chef de Corps
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, copies de tout...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Philippeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Caroline Corman
Directrice générale ff
Ville de Philippevill...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Pepinster à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-joint le
document demandé.
Bien à vous,
Les mails échangés au...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Montigny-le-Tilleul à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le dernier profil présenté à la Commune relatif à
l’année 2022.
La présentation relative aux données 2023 est en c...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune d'Estinnes à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le document sollicité.
Nous avons reçu l'autorisation de Belfius de vous communiquer ce raport.
Toutefois « Le...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal qui se t...