Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 16)
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Ganshoren à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour M. Devos,
Veuillez trouver en annexe, la réponse à votre question posée via le site
transparentia.
N’hésitez pas à revenir vers mo...
Inventaire/cadastre des bâtiments /logements inoccupés à Liège
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel sollicitant le cadastre des immeubles
inoccupés.
Si les membres du Conseil communa...
Demande documents permettant de comprendre l’implication de la commune de Beauvechain dans la construction d’une piscine à caractère public.
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
En attente de classement
Afin de compléter le mail précédent :
Une réunion d’information à l’attention des membres du Conseil communal a
été organisée le 23 octobre 2023 mai...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de La Calamine (Kelmis) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Mesdames et Messieurs,
Je vous envoie ci-joint un lien où vous trouverez tous les documents
demandés.
[1]https://cloud.kelmis.be/index.php...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Elle sera traitée lors du Collège du 25 mars.
Bien cordialement,
---
Commune de NA...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-14 et datée du 3
décembre 2023 et par la suite précisée en date du 12 décembre 2023 ,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 04 avril 2022 a pris acte de votre demande et nous a chargés de vous transmettre les info...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Dison à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Un grand merci pour ce retour et ces informations.
Bien à vous et belle journée,
Christophe Leroy
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Andr...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame de Buisseret Hardy,
La Commune de Thimister- Clermont ne disposait pas de caméras fixes dans des lieux ouverts de la Commune au moment de votre...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Bassenge à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
Bonjour Monsieur Fontaine,
Merci pour votre réponse.
A votre demande, je préciser et resserre notre demande, conscient qu'il
n'est plus possible de...
Monsieur Dupont,
Nous avons pris connaissance de votre courriel du 7 juillet repris ci-dessous.
Votre demande a été transmise au service adéquat ; né...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions
octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
Demande d'une copie de l'extrait du Règlement interdisant le public de filmer au Parlement bruxellois !
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la retransmission
radio-télévisée des débats publics du Parlement et des...
Conseil Provincial - Séance du 25 janvier 2018 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance suite...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Auderghem à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour,
L'administration communale d'Auderghem accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été tra...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...
Biens appartenant au CPAS dont le terrain de la Fosse Albecq
Réponse par CPAS de Braine-le-Comte à Mancini Léa le .
Abouti
Chère Madame,
Je transfère votre mail à Mme la Présidente du CPAS.
Bien cordialement.
B de Hollain
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De : Manc...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Archer,
Je vous prie de trouver en annexe les documents complémentaires demandés concernant le bâtiment de l’ICMES :
- le rapport d’inven...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame Emmanuelle HARDY.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ans à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Hardy,
En réponse à votre demande du 27 juin dernier veuillez trouver, en annexe,
la réponse de la Ville et les différents documents a...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »- «...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Didier Reynders par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
En 2016, Cumuleo, Transparencia et le magazine Le Vif/L'Express ont réalisé une enquête en vue d’obtenir la liste des membres des cabinets m...