Demandes similaires à 'Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?' (page 14)
Statistiques sur l'activisme environnemental
Réponse par Police Fédérale à Olive Foulon le .
En attente de classement
Référence: DGR/JUR/AJO - 2025/8531 dd. 16/12/2025
Dossierbeheerder – Chargé(e) de dossier : Marguerite de Callataÿ
INTERN GEBRUIK – USAGE...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint copie de la réponse de la Commune de Saint-Gilles à votre demande.
Je vous en souhait...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
En attente de classement
Monsieur Weber,
Je me permets de vous renvoyer à l'article 2 du décret du 1er octobre 2020
organisant temporairement la tenue des réunions des organe...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Je vous prie également de trouver en annexe les photos avant travaux.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Géraldine Gillis...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Écaussinnes à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
Effectivement, les projets de délibération du Conseil communal du 28 juin
2021 sont disponibles sur notre page internet via le...
Liste des personnes engagées par le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018 et en 2019.
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur Evrard,
Faisant suite à votre demande réceptionné ce 29 juillet 2019, je vous prie
de trouver, ci-joint, le relevé du personnel en fonction...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Perwez à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre demande a recueilli toute notre attention et vous prions de bien
vouloir trouver notre réponse ci-dessous pour la commune de...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Vous trouverez ci-joint les annexes manquantes à mon mail d’hier.
Vous en souhaitant bonne réception, veuillez agréer, Chè...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08
Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Rapport sur la pénurie et l'absentéisme des enseignants en région bruxelloise
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Maxime Le Docte le .
Refusé
Monsieur Bocquet,
Je vous transmets par la présente une note à transmettre à la Commission
mettant en évidence plusieurs éléments pouvant avoir un im...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Demande de l’identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Mesdames, Messieurs,
En réponse à votre mail du 19 janvier 2021, nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièces jointes, la composition des cabin...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Blegny
Réponse par Commune de Blégny à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre mail de ce jour
concernant la liste des cabinets des Bourgmestre et Echevin...
Visioconférence
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
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Liste des anciens ministres ayant demandé l'octroi de personnel après la fin de leur mandat
Réponse par Premier ministre Alexander De Croo à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher monsieur Van Gheluwe,
Tout d'abord nos meilleurs voeux pour 2021!
La loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l'administration ne...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Tactic Asbl le .
Refusé
Monsieur Devos,
Je me réfère à votre demande du 01/09/2022.
La Ville de Bruxelles ne peut répondre à votre demande dans la mesure où
elle cont...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Morreale
Réponse par Ministre Christie MORREALE à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Faisant suite à votre courriel du 16 janvier dernier, je vous prie de trouver ci-joint, un courrier qui vous est adressé accompagné...
Questions sans réponses logiques
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Georgiades le .
Refusé
Les rentrées ne sont font pas mais nous sommes poursuivis par les impayés.
Le droit partiel est calculé sur 2017, avec des rentrées en 2018. Donc non...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande, voici les éléments demandés :
- Le CSC ;
- L'offre de PROXIMILEX ;
- La notification du marché ;
Veui...