Demandes similaires à 'Circulaire/Note de service -utilisation des langues par les agents du SPF Affaires étrangères'
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Circulaire/Note de service -utilisation des langues par les membres du GOV FED
Réponse par SPF Chancellerie du Premier Ministre à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Question :
Cher/Chère SPF Chancellerie du Premier Ministre,
Je souhaite accéder à la note de service/circulaire ou document
administratif...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
notes, des mémos et des communications générales (courriels, mémos téléphoniques, chats et autres) concernant le protocole d'accord de l'Union européenne avec la Tunisie
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Sabrina Winter le .
Refusé
USAGE INTERNE - INTERN GEBRUIK
Chère Madame Winter,
Une analyse de votre demande en vertu de la loi belge (en particulier, la loi du 11 avril 1994 re...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Echanges avec les autorités allemandes sur les pensions des collaborateurs nazis
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Charlotte Wirth le .
En attente d'une demande de reconsidération
SENSIBLE – GEVOELIG
A l’attention de Charlotte Wirth
Chère Madame,
Nous accusons bonne réception de votre question.
Le SPF Affa...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Demande d’informations sur le recrutement des stagiaires de la carrière extérieure
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Carl Pierre le .
Abouti
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK
Monsieur Pierre,
Je vous remercie de l'intérêt que vous portez à rejoindre la carrière
extérieure.
Da...
Firme de sous-traitance TLScontact délivrance des visas -cahier des charges / appel d'offres
Demande envoyée à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Selon le lieu de résidence d'un citoyen non belge il peut faire une demande de visa soit auprès de l’ambassade ou d’un consulat de Belgique soit auprès...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...