Demandes similaires à 'Cadastre des organismes publics locaux de la ville de La Louvière' (page 4)

notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...
Liste des subsides attribués par la commune de Chaudfontaine en 2019-2020
Réponse par Commune de Chaudfontaine à Mia Salou le .

Abouti

Madame, Pour faire suite à votre demande et suite à l'accord du Collège communal en date du 26/04, je vous prie de trouver en annexe le document dem...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné.   Vous trouverez en annexe : - ...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Bonjour, Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consult...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .

Abouti partiellement

Madame Elsocht,   Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Mme Cheyrels, Bonjour,   Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de la Ville de Verviers et de la Zone de Police...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame Pieron, Le 26 janvier 2024, nous vous avions sollicité à nouveau afin d’obtenir une copie informatisée des documents administratifs suiv...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .

Abouti

Cher Monsieur,   Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour, Voici les règlements demandés, Bàv,     [1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux Directrice des Ressources Humaines. Serv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Ville de Mons, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, le cadastre des organismes publics locaux relevant de la Ville et du CPAS de Mons....
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .

Abouti

Monsieur FAFCHAMPS, Cher Jean-Marie,   Voici en annexe copie des éléments actuellement  en possession de l’administration concernant ce dossier,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Dison à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur,   Le Collège communal, en sa séance du 2 septembre 2024, a marqué son accord pour votre transmettre : • la liste des dispositifs...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Cadastre Complet et Détaillé des participations détenues par la Commune de Waterloo dans toute entité publique ou privée à n' importe quel titre à la date du 31 décembre 2016.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Waterloo par Jacopo GIOLA le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Pepinster à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Bonjour Monsieur Seïdoff,   Le Collège, en sa séance du 8/06/2021, a décidé de réserver une suite favorable à votre demande. Dès lors, je vous p...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .

Abouti

Madame, Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site Transparencia.   Conformément à la décision du Collège commun...