Demandes similaires à 'Cadastre des organismes publics locaux de la ville de La Louvière' (page 2)

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, la convocation ainsi que les documents annexes pour le Conseil communal du 19 décembre 2022.   Meilleur...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre demande ainsi que ses annexes. Cordialement, Sébastien PO...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .

En attente de classement

Madame, monsieur,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal qui se...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

En attente de classement

Madame, monsieur, Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal qui se tien...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur,   Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .

Abouti

Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés (projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les annexes de...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur LORENT, Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées. Agréable journée. Alessandra Alberti ADMINI...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier. Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Liste des subsides attribués par la ville de La Louvière en 2019-2020
Réponse par Ville de La Louvière à Mia Salou le .

Abouti

Bonjour Madame Salou, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 07 juin 2021, j'ai le plaisir de...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .

En attente de classement

- Merci de répondre au dessus de cette ligne -  Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - coûts des travaux de mis...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants (2017-2020)
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .

Abouti partiellement

  Monsieur,    J’accuse bonne réception de votre demande.  L’analyse que vous sollicitez nécessiterait un travail administratif chronophage.  ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .

Abouti

Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame, Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Monsieur Petit,   Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de Honnelles   Je vous transmets en annexe o une copi...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Cadastre des logements insalubres de la ville de la louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par claude archer le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de La Louvière, Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier cadastre des logements insalubres d...