Demandes similaires à 'Cadastre des logements insalubres de la ville de la louvière'

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Via le décret sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir une copie, en réponse à cet email, sous format électronique, des documents suiv...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .

Abouti

Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .

Abouti

Nos réf : 157379   Madame,   Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer,   Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018. Les n...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Demande envoyée à Ville de Charleroi par claude archer le .

Abouti

Chère Ville de Charleroi, Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier cadastre des logements insalubres d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...