Demandes similaires à 'Cadastre Complet et Détaillé des participations détenues par la Commune de Waterloo dans toute entité publique ou privée à n' importe quel titre à la date du 31 décembre 2016.'
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Waterloo à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les ordres du jour des Conseils communaux de janvier à juin 2021.
Je vous en so...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Waterloo à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur Van Gheluwe,
Faisant suite au courrier envoyé le mardi 15 juin je vous prie de bien
vouloir trouver, ci-joint, la délibération n°58 pri...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Waterloo à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez en attachement les subsides accordés par le Collège et le
Conseil en 2019.
Pour des raisons administratives, la lis...
Notes explicatives du conseil communal du 31 mai 2021 + points modifiés par le conseil communal
Réponse par Commune de Waterloo à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la décision du Collège
communal suite à votre demande du 15 juillet 2021.
...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Waterloo à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur Installé,
Suite à votre demande du 26 novembre 2018, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de Madame la Bourgmestre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Waterloo à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
Madame Hardy,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, la réponse à votre
demande initiale transmise le 12 avril 2022.
Je vous en...
Cadastre Complet et Détaillé des Rémunérations, Mandats et Financements de l'Intercommunale pour 2013, 2014,2015, 2016 et 2017
Demande envoyée à Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 par Jacopo GIOLA le .
Abouti
La Région Wallonne vient de publier le Cadastre des intercommunales et des organismes supra communaux et de leurs structures internes, et des rémunérat...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés
(projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les
annexes de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour
Bien à vou...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme convenu vous trouverez en pièce jointe les délibérations de notre
Conseil communal du 23 juin dernier.
Rest...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les
citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018.
Les n...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Votre demande du 22/07 dernier relative à l'objet repris sous rubrique a retenu notre meilleure attention.
Soucieuse d'encoura...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
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Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...