Demandes similaires à 'bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020'
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune d'Aubel à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
Abouti
Bonjour,
Voici les réponses à vos questions :
Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, le montant du jeton de
présence attribué a...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Je reviens à votre demande du 19 août 2021.
Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a
pris la d...
Copie des études "Qualimat" originales de 2019, 2020 et 2021
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Ariane Thiébaut le .
Refusé
Madame,
Je prends connaissance de votre courriel du 31 mars.
Je ne trouve pas trace de votre demande initiale dans mes courriels.
Pourriez...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Ci-joint, vous trouverez la réponse à votre courriel du 29 septembre dernier.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Carine...
liste des détachements de personnels de la RTBF vers les cabinets, institutions publiques ou congés vers le privé - 3 dernières législatures
Message de suivi envoyé à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Nadyra MESKINI,
rappel : 13 jours restants pour transmettre les autorisations de détachements des journalistes de la RTBF
1) Ma demande en nom...
Exclusion du PTB du plateau lors des débats le 13 septembre 2024
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je donne suite à votre courriel du 28 septembre dernier.
Le dispositif électoral de la RTBF a prévu l’organisation de 8 grands
d...
Crise sanitaire: après plus de 2,5 ans, quel est le bilan financier et médical de la campagne vaccinale? Quel efficacité? Quels coûts?
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Nathalie Squerens le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel. Pouvons-nous vous demander de nous communiquer une adresse mail personnelle ?
Merci et bien à vous,
Le...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...