Demandes similaires à 'Arrêtés d'inhabitabilité' (page 9)
Roadshow annoncé dans la presse en 2021
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 7 avril 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Collaboration entre la Ville de Mons et ses partenaires en matière de lutte contre les marchands de sommeil.
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 12 mai 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Votre e-mail de ce 1er octobre 2025 a retenu toute notre attention. A la
lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit d...
Nouveau règlement Taxes habitats inoccupés (annonce 2019)
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Complément d'informations sur les modalités pour les expulsions
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Information non détenue
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Comme indiqué dans le mail précédent voici les documents relatifs au
dispositif repris en objet .
La liste des caméras « p...
Bonjour Madame Dupont,
La Ville de la Louvière a bien reçu votre nouvelle demande concernant les arrêtés d’inhabitabilité.
Premièrement, vous r...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de La Louvière à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez
fait une demande d’interpellation auprès des services...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Mons à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 29 août
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la délibé...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Bonjour,
Comme convenu, je fais suite à votre demande ci-dessous datée du
07/07/2024 pour les communes de Honnelles, Hensies et Quiévrain.
...
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puiss...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Estinnes à Xavier Delplanque le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel du 06/08/2024.
Je le transfère au service compétent pour suivi utile.
Je tenais à vous en...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande du 7 juillet dernier, voici la liste des arrêtés
d'inhabitabilité pris ou modifiés depuis 2019.
Nous vous...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Profondeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Suite à votre question , le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 28.08.2024, de vous transmettre le document demandé, à savoir...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Directeur général,
1- Selon l'article Art. L1532-1. §2; une fois par an, après l’assemblée générale du premier semestre, les intercommun...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Suite à votre question du 6 août dernier, le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 29.08.2024, de vous transm...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes) -Suite
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 septembre 2023 par lequel
vous sollicitez la communication d’une copie de...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous
sollicitez la communication d’une copie des corr...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...