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Mesdames, Messieurs,
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Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
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Monsieur,
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Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
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Bonjour,
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Statut du personnel non enseignant provincial
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Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
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Co...
Maison Près la Tour - Vente & Urbanisme - Demande d'informations, de précisions et de copies
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En retard depuis longtemps
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Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
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Abouti
Bonjour,
En complément aux informations transmises ci-dessous, je vous rappelle que
vous pouvez trouver les infos sur les mandats exercés par le...
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Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
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le PV de la séance pub...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame de Buisseret Hardy,
La Commune de Thimister- Clermont ne disposait pas de caméras fixes dans des lieux ouverts de la Commune au moment de votre...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
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Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
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Décision contraignante de la CADA "La partie adverse doit communiquer les
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Vous trouverez attaché à ce mail le règlement redevance pour le
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Monsieur,
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S...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
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Budgets et dépenses annuelles pour les aménagements PMR
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Abouti
Bonjour,
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