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vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Vous trouverez ci-dessous les éléments qui auraient dû vous parvenir début février: je ne m'explique pas le fait que vous ne les aye...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 20 juin
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Abouti partiellement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Informations sur la permanence juridique annoncée en 07 2019.
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Pepinster à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-joint le
document demandé.
Bien à vous,
Les mails échangés au...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Honnelles à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande du 6 août infra, le collège communal en
séance du 20 aout 2024 a marqué son consentement quant au fait de...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Le Roeulx à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Voici le document souhaité.
Bien sincèrement,
Jean-François FOUREZ
Directeur financier AC & CPAS
064/310.752 • [...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Mont-de-l'Enclus à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le profil financier de notre administration.
Veuillez noter que les informations contenues dans le présent...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé, vous trouverez en pièce jointe le dernier rapport d'analyse
sur la commune de Merbes-le-Château fourni par Belfius.
Bien à v...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Comme sollicité, vous trouverez ci-joint le profil financier individuel de Fosses-la-Ville relatif à l'année 2023.
Nous ne pouvons...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
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Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
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La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Evere
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
L’article 17§3 des Décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission c...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Bonjour Monsieur,
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1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Wanze à Massenaux Philippe le .
Abouti
Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint le document souhaité.
Cordialement
Service secrétariat
Administration communale
085/27 35 10
[Wanze...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Madame DUPONT,
Notre intérêt pour les motifs de votre demande n’avaient nullement pour but d’entraver vos droits mais bien de nous assurer au mieux d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024
Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB
Transparencia ARMB (lien)
[1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...