Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non
un...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
Information prise auprès des services compétent, il appert que les
documents d...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 20 avril.
Information prise auprès des services compétents :
o Les documents d...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier.
Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 20 juillet 2022.
En raison des congés d’été, le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se
r...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Cher/Chère Kroes Odile,
Nous avons écouté attentivement cet enregistrement.
Son contenu n'est pas du tout fidèle aux problémes soulevés par les hab...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à
l’a...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...