Annexes à la séance du conseil communal du 17 avril 2018

La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Commune de Watermael-Boitsfort aurait déjà dû répondre (Précisions). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter une demande de reconsidération.

Patrick Installé

Cher/Chère Commune de Watermael-Boitsfort,

Une séance publique du conseil communal est annoncée pour ce mardi 17 avril 2018. Je constate avec plaisir que les notes explicatives font maintenant partie de la publicité active de la commune. Certaines annexes sont aussi proposées. Malheureusement, certaines le sont dans une forme volontairement dégradée. D'autre encore sont simplement absentes.

On peut relever l'absences explicite des documents référencés par :
* A-20180320-Full_Register-FR-78108(3).pdf
* Marchés publics - annexes - CC 17.04.18.pdf
* Ancienne convention Mobistar.pdf
* Ancienne convention Belgacom.pdf
* Convention BRINFIN Financement investissements.pdf
* Délibé convention BRINFIN.pdf
* 20180329-Etat d'avancement-Pan-01.pdf
* 20180329-Etat d'avancement-Pan-04.pdf
* Le Logis cadastre section D.doc
* Le Logis section D.pdf
* Le Logis cadastre section E.doc
* 20180329104059176.pdf
* 20180329-Etat d'avancement-Pan-03.pdf
* 20180329-Etat d'avancement-Pan-02.pdf
* Le Logis section E.pdf
* 20180329104604930.pdf

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes manquantes.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Installé Patrick