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Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Cons...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Cons...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande .
Celle-ci sera soumise au Collège communal qui l’examinera et vous répondra
dans...
Madame bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Le Collège communal ayant examiné celle-ci lors de sa séance de ce lundi ...
Inventaire faune et flore préalable aux travaux d'installation du Vici GAL sur le territoire de la commune d'Assesse.
Réponse par Commune d'Assesse à ASBL Ramur le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe au présent mail, la version corrigée et
actualisée de la réponse à votre demande d’information telle...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Madame, monsieur bonjour,
Par le présent courriel, nous vous informons que votre demande du 15 mars derniers nous es t bien parvenue.
Par ailleurs,...
Monsieur LIbion,
Nous accusons bonne réception de votre demande et sollicitons les
personnes ressources afin de vous communiquer une réponse et...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Nous accusons bonne réception de votre demande et sollicitons les
personnes ressources afin de vous communiquer une réponse et le...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 04 avril 2022 a pris acte de votre demande et nous a chargés de vous transmettre les info...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
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Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
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Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
coaching et la facilitation...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du
13/09/2024 a autorisé l’envoi des documents relatifs aux...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
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c'est parce qu...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
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Monsieur Piret,
Nous revenons à votre demande de communication de documents
environnementaux du 20 novembre 2025, transmise via la plateforme
trans...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
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Bien à vous.
...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Koekelberg à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
De : SIGNORE Francesca [[1]mailto:fsignore@koekelberg.brussels]
Envoyé : lundi 27 septembre 2021 09:33
À : COUNASSE Xavier <[2][adresse email]>
Obje...