Demandes similaires à 'Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius'

Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Nivelles à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Bonjour, Votre demande a retenu toute mon attention. Elle est portée à l'ordre du jour du Collège communal en sa séance du 26 juillet 2021. Un suiv...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Nivelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Refusé

Madame, Monsieur, Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas éché...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Nivelles à Mia Salou le .

Abouti

Bonjour, Votre demande nous est parvenue et sera rapidement traitée et soumise au Collège communal. Excellent week-end Viviane OFFERMANS Secréta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Nivelles à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas éché...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Nivelles à Nicolas Marakakis le .

Abouti

Madame, Monsieur, Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas éché...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Braine-le-Château à parein le .

Refusé

Marc LENNARTS Administration communale de 1440 BRAINE-LE-CHÂTEAU Directeur général [= anciennement Secrétaire communal] Tél. (ligne directe) : 02/366.1...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Nivelles à Camille Coomans le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame Coomans, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande portant sur les frais de voyages/justificatifs et rapports de missions...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Nivelles à Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps

Bonjour Monsieur Pilet, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre email du 1er août 2018. Nous vous en souhaitons bonne réception. Salutations s...
information concernant les otaries de l'esplanade du souvenir de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Abouti

Monsieur Mauquoy, Nous accusons réception de votre demande d'informations. Celle-ci sera prise en considération lors de la séance du Collège communal...
Dossier de reconnaissance officielle du centre culturel de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Information non détenue

Monsieur Mauquoy, Nous accusons réception de votre demande d'informations. Celle-ci sera prise en considération lors de la séance du Collège communal...
coût de la participation de la ville de Nivelles pour "LE VILLAGE RTL POUR LES ENFANTS " 2017
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Abouti

Monsieur Mauquoy, Nous accusons réception de votre demande d'informations. Celle-ci sera prise en considération lors de la séance du Collège communal...
coût du partenariat de Viva for Life et de la ville de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à Pascal Collignon le .

Abouti

Monsieur Collignon, Nous accusons réception de votre demande d'informations. Celle-ci sera prise en considération lors de la séance du Collège commun...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Nivelles à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre demande réceptionnée le 26 novembre. Sincères salutations. Isabe...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Braine-le-Château à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame HARDY, Nous accusons réception de votre courriel de ce 10 avril et vous en remercions. Le marché public d'installation des caméras de surveill...
Dépenses de Braine-le-Ch$a
Réponse par Commune de Braine-le-Château à parein le .

Abouti

Monsieur Parein,   En réponse à votre demande du 15 septembre 2023, je vous transmets les informations souhaitées.   Imputations des dépenses...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .

Abouti

  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

41/1/18 CONSEIL PROVINCIAL ___________ Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1 LE CONSEIL PROVINCIAL, Vu...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...