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Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
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Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont suite à votre courrier électronique.
Cordialement,
-----Message...
Marie monville à jalhay pourtant echevine à Stoumont
Demande envoyée à CPAS de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour
Plusieurs conseiller cpas de Stoumont ont reçu un mail poli aujourd'hui avec le document du moniteur.
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Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4419-56322cf4
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Echevine Monville à jalhay. Fraude électorale ?
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
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J...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
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Abouti
Mr. Van Gheluwe,
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Vente de la mâle hé
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Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4420-8bc6a952
Nous désirons connaître la somme d argent (le...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Coupe à blanc de la vequee
Demande envoyée à Domaine de Berinzenne par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour...
Une coupe à blanc a eu lieu vers 2015 (article de presse en main) sous la Vequee... 15 hectares...
Cette coupe à été faite par life Ardenn...
Chère Madame,
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PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
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Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
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Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Life forêt ardennaise
Demande de reconsidération envoyée à Domaine de Berinzenne par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
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Abouti
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Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
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Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
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Refusé
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
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Abouti
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Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
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