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PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...
pouvez vous m assurer qu il n y a aucune facture entre l asbl berinzenne e la commune de stoumont . evitez moi de jouer sur les noms du genre " c est l...
Bonjour.
Nous désirons....l ensemble des mails , les écrits, TOUT ce qui existe entre la commune de Stoumont et l asbl pays haute ambleve à ce jour....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Abouti partiellement
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Piste de ski du mont des brumes asbl
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Information non détenue
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Vente de bois du 5 décembre 2023
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Monsieur,
Veuillez trouver, en fichier attaché, la réponse de la Commune de Stoumont à votre requête.
Cordialement,
Sébastien PONCIN
-----Message...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <[FOI #3...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Refusé
Pourrais je avoir les documents précis reprenant les dotations directes communales a la S.A stade 27 et a DG SPORT ayant a toutes deux leurs adresses...
P.c.d.n stoumont
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
J aurais voulu avoir les p.v du pcdn des années 2021 et 2022.
Plus les noms des différents participants, membres ,président
Plus les budgets alloués...
Débit de l eau , hameau de stoumont, alimentant les futures constructions d europark
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Nous désirons, dans un délai légal de 30 JOURS avoir les rapports de débits d eau qui vont alimenter les futures constructions ,en projet sur le hamea...
Couoe a blanc vequee
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Bonjour
Nous désirons avoir les documents officiels spécifiquement sur
La coupe à blanc de la vequee en 2015. Soit 15 hectares.
Qui a coupé...
Le...
Selon une publication officielle, de l echevin tanguy wera, une convention liant la commune sur 30 ans...
Vient d être signée.
Nous désirons l avoi...
Vente des forêts au cpas de mons
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Je désire avoir le ou les contrats de vente ou passation concernant les.forets de stoumont qui sont maintenant propriété du cpas de mons.
Date , a...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
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Cordial...
État des comptes banquaires
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je désire avoir l etat ( chiffres , sommes et PREUVES comme un scan des extraits des compte de la commune
Date
3 avril 2018
4 octobre 2019
7 juin...
Comptes etoile forestiere stoumontoise
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
pourrais avoir les comptes de l asbl etoile forestiere stoumontoise pour les années 2019 2020 2021 2022 2023
je ne reviendrai pas sur le fait qu albe...
Vente de bois de chauffage
Demande de reconsidération envoyée à DNF – Département Nature et Forêts -Liège par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
L echevine monville à jalhay pourtant echevine à Stoumont
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont suite à votre courrier électronique.
Cordialement,
-----Message...
PROCES conseil communal/ joel beaupain simple citoyen
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Abouti partiellement
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...