Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers'

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...

Non réponse à notre courrier du 31 août 2023

Demande de reconsidération envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par "Les 100 Franchimontois" le 8 décembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Mr le Ministre Vandenbroucke, Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique Vice-Premier ministre, Nous vous écrivons pour demander une...

Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique

Demande envoyée à Ordre des médecins - Conseil national par LES 100 FRANCHIMONTOIS le 29 août 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Bruxelles, le 28/08/2023 Chers Confrères de l'Ordre National et des Conseils Provinciaux Nous représentons un groupe de plus de 120 médecins. No...

Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024

Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB Transparencia ARMB (lien) [1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...

Non réponse à notre courrier du 28/09/2023

Demande de reconsidération envoyée à Ordre des médecins - Conseil national par "Les 100 Franchimontois" le 16 décembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Mr le Président du Conseil National de l'Ordre des médecins, Professeurs, Docteurs DEMANDE DE RECONSIDERATION ET NOUVELLE DEMANDE D'ACCES A L'INFOR...

Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation

Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le 2 avril 2025.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Baldan, La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...

Demande d'accès à l'ensemble des mails et autres documents non confidentiels ayant permis d'asseoir l'avis de l'ARMB "sur la vaccination obligatoire du personnel soignant contre le SARS-CoV-2"

Demande envoyée à Académie Royale de Médecine de Belgique par "Les 100 Franchimontois" le 16 décembre 2023.

En retard depuis longtemps

Monsieur le Président, Monsieur le Secrétaire perpétuel Vous avez émis un avis le 19 juillet 2021(« L’Avis »), intitulé : « Avis commun sur la vacci...

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°3. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 26 juillet 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...

Audit évaluation Services Vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 28 juillet 2022.

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...

Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 14 février 2019.

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le 27 septembre 2021.

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...

Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 8 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 6 septembre 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné. Vous trouverez en annexe : - ...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...

Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek

Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le 10 décembre 2018.

Abouti

Madame, Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....

Subvention de 4 millions de la RW pour les SDF polytoxicomane

Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le 29 novembre 2023.

Abouti

Bonjour Nadia, Le projet est lié à un appel régional. Le formulaire ne nous appartient plus. Il a été envoyé au SPW, je propose que tu leur demandes...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 6 juillet 2021.

Abouti partiellement

Monsieur LORENT, Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées. Agréable journée. Alessandra Alberti ADMINI...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

Statuts administratif et pécuniaire

Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le 25 février 2022.

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Manage à claude archer le 23 juin 2021.

Abouti

Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...