Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 9)
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Comme indiqué dans le mail précédent voici les documents relatifs au
dispositif repris en objet .
La liste des caméras « p...
Budget 2017 et 2018 - Comptes annuels 2016 et 2017
Réponse par CPAS de Charleroi à André Yinda le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Monsieur Youssef RAHMANI, Directeur financier, me prie de vous communiquer
en pièces jointes les documents que vous sollicitez.
...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Liste des réunions et ordres du jour
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé
Cher Confrère,
A la suite de votre courriel du 25/07/2017, nous vous rappelons
la procédure d’accès aux documents administratifs de l’Ordre des
méd...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- coûts des travaux de mis...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Ci-joint le statut pécuniaire de la commune de Forest.
Veuillez noter qu'il devrait être prochainement révisé.
Cordialement,
Julien CHARLES...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Châtelet à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Bonjour,
1) Vous trouverez en annexe le PDF des projets de décisions pour le Conseil de ce 23.08.2021. Nous ne possédons pas la ru...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une
copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Madame,
Veuillez trouver en annexe la réponse sur votre demande dans le cadre de la publicité d'administration.
Veuillez retrouver également les annex...
Rapport sur la pénurie et l'absentéisme des enseignants en région bruxelloise
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Maxime Le Docte le .
Refusé
Monsieur Bocquet,
Je vous transmets par la présente une note à transmettre à la Commission
mettant en évidence plusieurs éléments pouvant avoir un im...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint copie de la réponse de la Commune de Saint-Gilles à votre demande.
Je vous en souhait...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Toutes nos excuses, nous vous prions de trouver ci-joint le rapport final.
Bien à vous,
De : Cédric Dartois <[a...
Objet : Plainte concernant la violation des principes de bonne foi et des conditions « sans préjudice » lors de l’examen de l’appel
Réponse par Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique à Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame Kapata,
Votre message a retenu toute notre attention. Nous comprenons la
complexité de la situation dans laquelle vous vous trouvez.
...
Clarifications sur la convocation, les numéros de PV et la légalité des actions de la police
Réponse par Zone de Police Flemalle (ZP 5282) à Kapata Patricia le .
Information non détenue
Madame,
Nous vous confirmons que l'ensemble des règles et procédures en matière de convocation de personnes par les services de police ont été respect...
Certificat COVID numérique et CST, certificat de vaccination durée de validité
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Claudia Vogel le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail ci-dessous.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous vous tiendrons
au courant...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Ganshoren à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour M. Devos,
Veuillez trouver en annexe, la réponse à votre question posée via le site
transparentia.
N’hésitez pas à revenir vers mo...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Vous trouverez en annexe le document demandé.
Bien à vous.
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Paliseul à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communal de Paliseul qui se déroulera le 29/09/2021.
Je vous joins également, conformément à la dé...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...