Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 20)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du
Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
Conflit d'intéret consultant Covid : Quel était l'employeur précédent/actuel de ces candidats au moment de la procédure de candidature ?
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Documents sur ventes de bois, subsides et conventions avec Fruytier Group et ERDA à Bertrix
Réponse par Province du Luxembourg à claude corteville le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Le traitement de celle-ci pouvant comporter des documents à caractère personnel, nous vous i...
Identification des policiers en service
Réponse par Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) à N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail du 21/11/23 ci-dessous.
Votre demande ne porte pas sur une demande de communication d'un acte
administrat...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Oudenburg à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw Deprez
Intussen zijn de documenten voor de gemeenteraad van 19 april 2023 aan de
raadsleden bezorgd. De gevraagde stukke...
gestion des déchets ville de Verviers
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par BEAUJEAN le .
En attente de classement
Vous trouverez ci-après, le courriel adressé à ma commune à la suite d'une amende administrative pour avoir laissé un container à déchets devant ma por...
Demande de clarification sur les procédures d’enregistrement des plaintes à la police
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Kapata Patricia le .
Refusé
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recipients. Thi...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Lincent par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Visé par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Engis par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Aubel par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Mandat(s) / Fonction(s) exercé(s) par Sven De Neef auprès de la SFPI
Réponse par SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher monsieur Van Gheluwe,
Faisant suite à votre courriel du 18 octobre au sujet des fonctions de Mr.
Sven De Neef auprès la SFPI, repris en ann...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Hensies par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Tournage RTBF -Avenue de la Reine/Rue Arthur Cosyn (1020 Laeken) - autorisation de tournage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d'entreprise : 0410.1...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Viroinval à Durvaux Daniel le .
Abouti partiellement
Monsieur DURVAUX,
Comme demandé, vous trouverez en fichier attaché, le document presse rédigé pour le Conseil Communal du 31 mai dernier.
Cordialeme...
Offres pour stérilisation et castration de chats errants
Réponse par Ville de Namur à Sizaire le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Suite à vos différents mails et aux réponses y apportées, je vous informe que dans le cadre de la législation...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Nivelles à Mia Salou le .
Abouti
Mme SALOU,
Voici les listes de subsides octroyés par la Ville de Nivelles en 2019 et
2020.
Excellente journée
Viviane OFFERMANS
Secrétariat de...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur,
En vertu de l'article 18, § 2, 1° et 2° des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...
Monsieur Beaupain,
Nos services ne disposent pas de dossiers relatifs à des avis techniques concernant des travaux, prévus ou réalisés, en rapport ave...
Subsides octroyés par la COCOF à l'asbl Mondial Sport
Réponse par COCOF - Commission communautaire française à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande d'information relative à l'association
Mondial Sport et culture.
Je vous invite à compléter le formu...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Vielsalm à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur
Je vous informe qu'il n'y a pas de tels dispositifs de surveillance dans la Commune de Vielsalm.
Bien cordialement,
Anne-Catherine...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
En parcourant ce site, je me rends compte que, sauf erreur de ma part, une réponse n’a pas encore été apportée à votre demande du 21 août 2...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Beaumont à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Refusé
Monsieur LORENT,
Faisant suite à votre mail du 1^er juillet dernier relatif à l’objet
repris ci-dessus, le Collège communal de la Ville de Beaum...