Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 18)
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
J’accuse bonne réception de cotre courriel de ce 20 juillet 2021.
Notre Collège et notre Conseil communal sont plus que favo...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à STIB
([STIB request email])
Nous n’avons pas t...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à STIB
([STIB request email])
Nous n’avons pas t...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Sambreville à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre courriel daté du 26 juin 2024 adressé à
l’Administration communale de Sambreville et portant sur l’ob...
Démolition de la Maison du Peuple de Cuesmes
Réponse par Ville de Mons à Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Chère Madame,
En marge de votre recours introduit auprès de la CADA portant référence
« Recours n°631 – Lanotte c/ Ville de Mons », le Collège c...
Procès-verbal de clôture de l’enquête publique -complexe scolaire (1070 Anderlecht)
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Dans ce dossier concernant
une école rue Pierre Longin, l'enquête publ...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Courtrai à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte,
Zie hieronder, onder de respectieve de vragen.
Met vriendelijke groet,
Lien Vanwalle | jurist
Kortrijk | Bestuurszaken...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Manage à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame HARDY,
Dès notre dernier échange électronique du 05/07/2024, je vous informe avoir sollicité nos services communaux afin de satisfaire au mieu...
Uw bericht kan niet worden bezorgd bij de volgende geadresseerden of
groepen:
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à ASBL CSD - Solidaris
([...
Contractuele verbintenissen Stad Antwerpen-softwareleverancier eBesluit
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti partiellement
Beste heer De Bruyn,
Wij hebben uw vraag met betrekking tot de contractuele verbintenissen
tussen de stad Antwerpen en de softwareleverancier va...
Participation au Salon Mapic à Cannes : présence et coûts
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 24 janvier
2025. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08
Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Madame DUPONT,
Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est
jointe aux comptes annuels.
Ces données sont communi...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
7 mai 2019 et le fichier demandé.
Nous vous en...