Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 17)
Monsieur,
Nous avons répondu à vos mails en date du 12 mars dernier. Vous trouverez nos réponses jointes au présent mail.
Comme dit dans le second ma...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
Comme signalé par mon collègue, veuillez trouver en annexe le CSCh demandé relatif aux travaux de réfection du terrain de foot de Stembert....
Plainte pour violation de la confidentialité et traitement illégal de données personnelles par le CPAS de Flémalle
Réponse par Commission de la protection de la vie privée à Kapata Patricia le .
Abouti
Madame,
Nous accusons réception de votre courriel du 8 août 2025.
Voici les informations qui peuvent vous être utiles quant à la
problématique évo...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
de certains documents dans le cadre de la...
Derniers budgets et comptes détaillés du CPAS de Bernissart
Réponse par CPAS de Bernissart à Quentin Meunier le .
Refusé
Monsieur Meunier,
Je reviens vers vous concernant la demande adressée à notre Centre par le
biais du site transparencia.
Votre demande por...
Demande d'explication concernant le rapport de rémunération 2021 (exercice 2020)
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Nous accusons réception de votre demande. Celle-ci est en cours d'analyse et nous reviendrons vers vous dès que possible.
Bien à...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw,
In de bijlage vindt u de gevraagde documenten.
Wat de jaarverslagen van de gemeente betreft bevestigen wij dat ze wel
deg...
Modifications ROI ville de Namur en date du 27/06/2019
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information concernant les modifications apportées au ROI en date du 27/06/2019...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Mr le Bourgmestres Eric Thomas comme vous dites sur votre page Facebook, l'électeur a fait son choix ceci es un choix democratique , nous respectons én...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame,
Messieurs,
Le collège communal a examiné avec attention votre demande de communication des projets de délibération du conseil communal du 24...
interpellation citoyenne relative à la sécurisation de la rue Saint Germain - documents justificatifs de la réponse
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Bonjour,
Dans le cadre des innombrables requêtes introduites par le Conseiller
communal Jean-Marie FAFCHAMPS, nous vous transmettons, pour info...
RTBF exclusion répétée du PTB des débats politique : 13 septembre MONS
Réponse par CSA : CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'AUDIOVISUEL (régulateur des médias en Fédération Wallonie-Bruxelles) à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Mme Dupont,
Vous pouvez déposer plainte via le site du CSA à l'adresse suivante : https://www.csa.be/avotreservice/porter-plainte/
Via votre pl...
Demande du 4/2/22 : Projets de délibération et notes de synthèse explicatives + Annexes des CP/AP
Demande envoyée à Ile de France - conseil régional par Martin Olivo le .
En retard depuis longtemps
---------- Forwarded message ---------
De : Martin Olivo <[email address]>
Date: ven. 4 févr. 2022 à 18:51
Subject: Ile De France, première région t...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Réponse par Mairie de Mons-en-Baroeul à Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Abouti
Bonjour,
Je vous remercie pour votre contact et pour le mot positif sur l'action que nous avons déjà à Mons-en-Baroeul. De ce fait, je pense que votre...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Bonjour Monsieur Van Gheluwe,
Nous avons bien reçu votre demande, à laquelle nous ne pouvons
malheureusement pas accéder.
A la différence...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Hardy,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe l’analyse
d’impact réalisée quant au système de vidéosurveillance...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Lierre à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw Deprez,
Zoals aangekondigd in de brief die u op 13 april ontving, hierbij de
gevraagde documenten met betrekking tot de vergader...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Amay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités en notre possession.
A noter que M. Anthony Pachioli est le responsable du...
Bonjour Alain,
En annexe, un courrier du Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Paquet
Place Communale, 2 - 6950 N...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puisse l...