Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 14)
Demande des statut " Base de données publique Transparence - Santé "!
Demande envoyée à Ministre Maggie de Block par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Cabinet Maggie de Block, Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Madame la Ministre,
Au nom de l'accès aux documents ad...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour
Bien à vou...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour monsieur Dartois,
Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Proposition d'assouplissement des lois pour le diagnostic du TDAH
Demande envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par Vandermeets Catherine le .
En retard depuis longtemps
Je me permets de vous écrire en tant que Coach TDAH certifiée, ainsi qu’experte reconnue dans le domaine de l'accompagnement des personnes neuroatypiqu...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le .
Abouti
PROGRAMME FEDERAL DE COOPERATION INTERNATIONALE COMMUNALE
Phase 2014-2016 RDC
Rapport...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
uitgekeerde fiscale voordelen en subsidies voor renovatie en ontwikkeling USTEL studentenhuis
Réponse par Commune d'Anderlecht à T Tisseghem le .
En attente de classement
Geachte heer,
We nemen contact met je op naar aanleiding van je verzoeken.
Over de kwestie van de stedenbouwkundige vergunning voor de verbouwing v...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
10 janvier 2019 et le fichier demandé.
Nous vo...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Sociaal economische en technische haalbaarheidstoets grenswaarden chemische agentia
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à Anneleen Ghekiere le .
En attente de classement
Beste mevrouw Ghekiere,
Bijgevoegd vindt u de vijf bijlagen die in de voorgaande brief waren
vermeld.
Mijn verontschuldigingen voor deze v...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Katharina Lauer le .
Abouti partiellement
Hi,
Thank you, I have well received your request.
Unfortunately there are too many small cells for this request, so you would not be able to use a lot...
Polysomnographie à l'hôpital. Code INAMI : 477363
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti
Bonjour,
Voici en pièce jointe les données demandées.
Bien cordialement,
* Prière de tenir en compte que les données distribuées sont...
Les cinq incidents environnementaux les plus coûteux des trois années civiles 2021 à 2023
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Giovanni Esposito le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons réception de votre questionnement et nous vous en
remercions.
Cependant, ces incidents ne relève pas de la compéte...
Injection de PRP (plasma riche en plaquettes)
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Merci pour votre message.
Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au
courant de la suite qui lui sera réservé...
Existence en Belgique d'un programme de modification du climat ou de géo-ingénierie
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à L. Bruyr le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message.
Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au
courant de la suite qui lui sera réservé...
Déclaration d'intérêts - Elie Cogan
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à M. Pierre le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail ci-dessous.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous vous tiendrons
au courant...
Statistiques sur le nombre d'étude du sommeil à domicile.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail ci-dessous.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous vous tiendrons
au courant...
Dépenses liées aux médicaments pour lutter contre l'hypertension artérielle.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail ci-dessous.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous vous tiendrons
au courant...
Avortements des femmes de l'UE en Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Natalia del Cerro Ruiz le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message.
Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au
courant de la suite qui lui sera réservé...
Nombre de patients appareillés en CPAP sous le régime de la convention
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti
Bonjour,
Merci pour votre message.
Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au
courant de la suite qui lui sera réservé...