Demandes similaires à 'Absence de réponse à nos courriers' (page 10)
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-15 et datée du 9
décembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembre...
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Octroi des marchés publics
Réponse par Ville de Liège à Laetitia Lesenfants le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame,
J'accuse bonne réception de votre courriel du 30 septembre dernier.
M. le Bourgmestre dans les missions lui conférées par l'article 133 de la...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les données demandées
Bien à vous
Team Agenda
web | www.visitbrussels.brussels
web | www.agenda.brusse...
Liste des vétérinaires
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé
Cher Confrère,
Nous avons bien reçu votre courriel du 1/08/2017.
Nous vous renvoyons à notre réponse du 15/06/2017 dont vous trouverez une
copie c...
Demande du 5/01/22 des Projets de délibération des conseils municipaux, notes de synthèse explicatives et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Paris par Martin Olivo le .
En retard depuis longtemps
-------- Message transféré --------
Sujet : Une première en France ? Publication des notes explicatives de la Marie de Paris
Date : Wed, 05 Jan 2022...
Liste de vétérinaires
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé
Cher Confrère,
Je reviens vers vous dans le cadre de vos courriels des 22/05/2017 et
26/05/2017.
Je vous rappelle ci-dessous le courriel vous adre...
Vaccin inutilisé
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Carlo Martuscelli le .
Abouti
Cher Monsieur Martuscelli,
Nous avons détruit les quantités suivantes de vaccins covid jusqu’à
aujourd’hui :
Item Quantité détruite:
AZ V...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Déclaration concernant une possible forme de traite institutionnalisée d’êtres humains à travers les contrats PIIS signés par le CPAS de Flémalle
Réponse par Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord à Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
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recipients. Thi...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Tarifs de prestation
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Alice Jacques le .
Abouti partiellement
Madame,
Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du
12/10/2019.
Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
Refusé
Cher,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre question.
Bien à vous,
Matthias Van Veldhoven
Legal Counsel | DGGS | Legal Manageme...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 06.07.2023 suite à votre demande reprise ci-d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement
Monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse suite à votre demande du 13
novembre 2023 via la plateforme Transparencia....
montant des subsides octroyés par l'ONE à la société de médecine dentaire
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à ghislain le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
La Société de Médecine dentaire reçoit un financement sur base d'un marché public (il ne s'agit pas d'une subvention octroyée à la...
(Art.32 Constitution) Vidéo relative à la vaccination "anti-covid"
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
Waiting clarification
Cher Monsieur Borlée,
Permettez-moi tout d’abord de vous féliciter pour vos gros progrès en matière de transparence administrative.
Il semble que v...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
voici :
- le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications
annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...