PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/002972/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que se déroulent à la Collégiale Sainte Waudru les
cérémonies du 21 juillet 2023 dites Te Deum ;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des cérémonies du 21 juillet en
hommage aux volontaires de guerre montois, les dispositions ci-après sont
d'application exclusivement pour cette période ou date :
- Le 21/07/2023 de 08.00 heures à 13.00 heures le temps
strictement nécessaire à la cérémonie ;
- Mons, Rue des Droits de l’Homme, Place de Bootle sur 70
places face au gouvernement provincial, Rue de Sars
section comprise entre la rue Notre Dame Debonnaire et
le n° 2 de la rue de Sars ;
- Le stationnement est interdit excepté autorisation ;
- Mons, Rampe Sainte Waudru, section comprise entre le
n° 16 et la rue Notre Dame Debonnaire ;
- Le stationnement est interdit ;
- Mons, Rampe Sainte Waudru, section comprise entre entre
le n° 4 et le n°8;
- Le stationnement est interdit excepté PMR ;
Article 2 : Les signaux requis E1 avec mentions conformes à ceux prévus par le règlement
général sur la police de la circulation routière, seront placés de façon réglementaire, aux
endroits adéquats, par les soins de la ville de Mons (Gestion des biens).
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 05/07/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE
MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/004648/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre,
en ses lieu et place, toutes les mesures de police requises en certaines
circonstances, dans l’intérêt de l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de
la commodité du passage dans les rues et places publiques;
Considérant que la Foire d’Automne sera organisée 03/11 au
26/11/2023 à Mons;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue
de garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et
135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de la foire d’automne à Mons, les
dispositions ci-après sont d'application exclusivement pour cette période ou date :
Installation des forains:
Du 27/10/2023 (06h00) au 27/11/2023 (minuit)
Mons - Chaussée de Binche, bande de stationnement sur la voirie
principale dans le sens Binche / Mons (située à l’opposé du château du Shape);
Le stationnement est interdit, excepté charroi forain.
Du 27/10/2023 (06h00) au 06/12/2023 (20h00)
Mons - Chaussée de Binche, parking de dissuasion (Parking St-Fiacre);
Le stationnement est interdit, excepté charroi forain.
Montage Grand Place:
Les 29, 30 et 31/10/2023 de 06h00 à 10h00
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre les immeubles 02 à 16;
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre les immeubles 22 à 38;
Le stationnement est interdit
Du 31/10/2023 à 20h00 au 01/11/2023 à 18h00
Mons, Rue d’Havré, partie comprise entre la Rue du Hautbois et la Grand
Place
La circulation des bus est interdite
Montage Esplanade des congrès:
Du 29/10/2023 au 02/11/2023 inclus
Mons, Avenue Melina Mercouri, sur tous les emplacements le long de
l’esplanage des congrès;
Mons, Avenue Melina Marcouri, le long du WCCM;
Le stationnement est interdit;
Mons, Avenue Melina Mercouri, section comprise entre l’avenue des
Bassins et l’entrée du WCCM, Le temps strictement nécessaire aux
manoeuvres des forains;
La circulation est interdite;
Fermeture Grand Place:
Du 03/11/2023 au 26/11/2023 inclus:
Mons, Grand Place
o La circulation est interdite selon l’horaire suivant :
§ Lundi de 17h00 à 01h00 le lendemain
§ Mardi de 17h00 à 01h00 le lendemain
§ Mercredi de 14h00 à 01h00 le lendemain
§ Jeudi de 17h00 à 01h00 le lendemain
§ Vendredi de 17h00 à 01h00 le lendemain
§ Samedi de 14h00 à 01h00 le lendemain
§ Dimanche de 14h00 à 01h00 le lendemain
Cette mesure sera matérialisée par la mise en position haute des bornes n°
12;
Zones PMR
Du 03/11/2023 au 26/11/2023:
Mons, Place de Bootle sur 4 emplacements le long du palais de
Justice;
Mons, Avenue Meline Mercouri, sur 4 emplacements le long de
l’esplanade des congrès;
Le stationnement est interdit excepté PMR;
Démontage Esplanade des congrès:
Du 03/12/2023 à 20h00 au 05/12/2023 à 18h00 inclus
Mons, Avenue Melina Mercouri, sur tous les emplacements le long de
l’esplanage des congrès;
Mons, Avenue Melina Marcouri, le long du WCCM;
Le stationnement est interdit;
Mons, Avenue Melina Mercouri, section comprise entre l’avenue des
Bassins et l’entrée du WCCM, Le temps strictement nécessaire aux
manoeuvres des forains;
La circulation est interdite;
Démontage Grand Place:
Du 26/11/2023 à 18h00 au 27/11/2023 à 06h00
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre les immeubles 02 à 16;
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre les immeubles 22 à 38;
Le stationnement est interdit
Du 26/11/2023 à 18h00 au 27/11/2023 à 06h00
Mons, Rue d’Havré, partie comprise entre la Rue du Hautbois et la Grand
Place
La circulation des bus est interdite
Article 2 : Les signaux requis E1, C3, D1, E9 avec panneau additionnel PMR, barrières
et balises conformes à ceux prévus par le règlement général sur la police de la
circulation routière, seront placés de façon réglementaire, aux endroits adéquats, par
les soins de la Ville de Mons (gestion des biens).Les signaux devront être réguliers en
la forme, placés conformément aux prescriptions du code de la route et de façon
suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de certification relatives
aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le nouveau CSC
“ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront
obligatoirement par les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard,
48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la
mesure d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de
Gestion de l'Espace Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro:
065/97.93.80
ou
par
e-mail
à
l'adresse
ci-après
:
"xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra mentionner le jour
et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des véhicules
stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces
prescriptions, les services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules
en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des
signaux routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de
l’entrepreneur, la police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur
après intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la
Ville de Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux
riverains concernés par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du
chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne
dispense pas le demandeur de respecter la réglementation locale relative au
stationnement (payant, zone bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues
au règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police
Administrative, n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues
par les Lois et Règlements existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et
à celui de Police de Mons.
Fait à Mons, le 18/10/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
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Arrêté de Police
N : CS/004847/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que le service évènement de la ville de Mons organise les concerts
de Noël des harmonies montoises à l’église Sainte-Elisabeth les 09 et 16 Décembre 2023;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des concerts des harmonies montoises en
l’église Sainte-Elisabeth, les dispositions ci-après sont d'application exclusivement pour cette
période ou date :
- Les 09 et 16/12/2023 de 15h00 à 23h00;
Mons, Rue des Fossés;
Le stationnements est interdit excepté organisation;
Mons, Rue de Nimy, toutes les loges de stationnement le long de la maison
LOSSEAU;
Le stationnement est interdit excepté PMR
Article 2 : Les signaux requis E1, E9 avec panneau additionnel PMR conformes à ceux
prévus par le règlement général sur la police de la circulation routière, seront placés de façon
réglementaire, aux endroits adéquats, par les soins de la ville de Mons. (Gestion des biens)
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 30/10/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/003305/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que l’ASBL Mangeons Wallon sise Rue de Pied’eau 43à 7090
Braine Lecompte, représentée par Mr Jean Noel Delaunois organisera l’événement
“ Festifood ” dans diverses rues du centre-ville de Mons les 08, 09 et 10/09/2023.
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de l’événement “ Festifood ” à Mons, les
dispositions ci-après sont d'application exclusivement pour cette période ou date :
Stationnement:
- Du 05/09/2023 à 06h00 au 12/09/2023 à 18h00 ;
-
Mons, Place de la Grande Pêcherie, partie comprise entre la Rue du Saudart et
la Ruelle des Pêcheurs
-
Mons, Rue du Saudart
-
Le stationnement est interdit
- Rue de la Grande Triperie, sur les 4 premiers emplacements dans le sens de la
circulation
-
Le stationnement est interdit, excepté véhicules de Télé Mb (excepté
le vendredi lors du marché)
- Du 05/09/2023 à 06h00) au 12/09/2023 à 18h00 ;
-
Mons, Rue des Chartriers (excepté emplacements PMR situés à l’opposé
de l’immeuble numéro 19) et Soeurs Noires, partie comprise entre la Rue de la Grande
Triperie et la Rue Froissart;
-
Mons, Rue de la Trouille, partie comprise entre la Rue Malapert et Rue du
Grand Trou oudart
-
Mons, Rue Malapert
-
Mons, Place des Martyrs, partie comprise entre l’immeuble n°24 et la Rue du
Grand Trou Oudart
-
Mons, Rue du Grand Trou Oudart
- Mons Rue du Saudart
-
Place de la Grande Pêcherie, partie située le long des anciens abattoirs
-
Place de la Grande Pêcherie (Ruelle des Pêcheurs)
-
Le stationnement est interdit, excepté “ Festifood ” ;
Circulation:
- Du 07/09/2023 à 06h00 au 11/09/2023 à 18h00
-
Mons, Place de la Grande Pêcherie, partie comprise entre la Rue du Saudart et
la Ruelle des Pêcheurs
-
Mons, Rue du Saudart
- La circulation est interdite, excepté circulation locale
-
Un double sens de circulation est instauré
-
Mons, Rue des Juifs, Rue des Sœurs Noires
-
Une signalisation “ Festivité locale ” sera posée
-
Un rappel “ 20km/h ” sera posé
- Du 07/09/2023 à 07h00 au 11/09/2023 à 18h00
-
Mons, Rue du Grand Trou Oudart
-
La circulation est interdite excepté organisation “ Festifood ”
-
Mons, Rue de la Trouille, partie comprise entre la Rue Malapert et la Rue du
Grand Trou Oudart
-
La circulation est interdite, cette mesure sera matérialisée par la pose de
Pytagones
-
Mons, Place de la Grande Pêcherie, partie située le long des anciens abattoirs
-
La circulation est interdite, excepté organisation “ Festifood ”
- Mons, Place des Martyrs, partie comprise entre la Grand Rue et l’immeuble
n°24
-
Un double sens de circulation est instauré
-
Mons, Place de Martyrs, partie comprise entre l’immeuble n°24 et la Rue du
Grand Trou Oudart
-
La circulation est interdite, excepté organisation “ Festifood ”
Article 2 : Les signaux requis C1, C43, D1, E1, F45c, mention “ festivités locales ”, barrières
et balises conformes à ceux prévus par le règlement général sur la police de la circulation
routière, seront placés de façon réglementaire, aux endroits adéquats, par les soins de la ville
de Mons (Gestion des biens).
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 27/07/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/002176/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques ;
Considérant que les festivités de la Ducasse de Mons se dérouleront du 31 mai
au 11 Juin 2023.
Considérant l’ordonnance relative à l’organisation de la ducasse de Mons
approuvée au conseil communal du 12 avril 2023.
Considérant la grande affluence du public lors des festivités de la ducasse de
Mons.
Considérant que pour sécuriser le centre-ville où les festivités se déroulent, des
barrages filtrants et hermétiques seront installés dans diverses rues ;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents ;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière ;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de la ducasse de Mons, les dispositions ci-
après sont d'application exclusivement pour cette période ou date :
A. DUCASSE
1. MARQUAGES DES TERRASSES ET PLACEMENT DE LA REMORQUE SANITAIRE ET DU
MOBILIER SANITAIRE
- Le vendredi 26 mai 2023 entre 06h00 et 10h30 (remontée des bornes) :
* Mons rue de la Coupe, rue de la Clef et Place du Marché aux Herbes :
- la circulation et le stationnement sont interdits (travaux de marquages).
-
Le mercredi 31 mai 2023 de 06h00 à 10h00 (pose de bordure chasse roues)
*Mons, rue de Houdain, au croisement de la rue de la Coupe, à partir de Copy Plan
- Le stationnement est interdit sur une distance de 50 mètres
- le mercredi 31 mai 2023 et le mercredi 07 juin 2023 de 09h00 à 13h00 (dépose et reprise du mobilier
sanitaire police) :
* Mons rue de Houdain, sur une distance de 20 mètres des deux côtés de la voirie, à hauteur du Grillage
de l’Université
-Le stationnement est interdit
- le jeudi 01 juin 2023 de 06h00 à 12h00 (dépose des mobiliers sanitaires Ville de Mons
* Mons rue de Houdain,
- le stationnement est interdit
* Mons rue de la Clef face au n° 43 sur 20 M (face à l’ancienne poste) :
- le stationnement est interdit
- le long de la remorque sanitaire, un couloir pédestre d’une largeur de 1,50 M sera
créé avec des barrières nadar.
2. STATIONNEMENT DES VEHICULES DES MUSICIENS DU FESTIVAL INTERNATIONAL DE
FANFARES DE RUES
Le 03 juin 2023 de 10h00 à 14h30
-
Ghlin , place de Ghlin, à hauteur du commerce “ Chez Sophie ”
o Le stationnement et la circulation sont interdits
-
Ghlin, place de Ghlin, à hauteur de l’école Barigand
o Le stationnement est interdit sur 20m, excepté autocars
-
Ciply, place de Ciply, à hauteur de la plaine de Jeux
o Le stationnement et la circulation sont interdits
Le 03 juin 2023 de 11h00 à 14h00
-
Nimy, Rue de la Place, parking central (place de Nimy) et rue Bouteiller
o Le stationnement et la circulation sont interdits
-
Hyon, place d’Hyon
o Le stationnement est interdit
o La circulation est interdite, le temps strictement nécessaire au bon déroulement du concert.
o Une signalisation « fête locale » sera posée rue Marcel Beaufays au-delà de la rue du By
Le 03 Juin 2023 de 13h00 à 16h00
-
Obourg, rue de la Stationplace d’Obourg, à hauteur de l’immeuble numéro 19
o Le stationnement est interdit sur 20m, excepté autocars
Le 03 Juin 2023 de 14h00 à 17h00
-
Saint-Symphorien, place de Saint-Symphorien, totalité du parking central
- Le stationnement est interdit
-
Saint-Symphorien, place de Saint Symphorien, à l’opposé de l’immeuble numéro 22
o Le stationnement est interdit sur 20m, excepté autocars
Le 03 Juin 2023 de 15h00 à 18h00
-
Mesvin, Place de Mesvin
o Le stationnement est interdit sur la moitié de la place (côté “ Pot d’Etain ”)
Le 03 Juin 2023 de 17h00 à 20h00
-
Maisières, Avenue des Epinois, parking situé le long du terrain de Football
- Le stationnement est interdit sur 10 emplacements le long du terrain de football
Le 03 Juin 2023 de 17h30 à 20h00
-
Harmignies, Place d’Harmignies
o Le stationnement est interdit
-
Harmignies, Rue Vieille Eglise, à hauteur de la sale Calva
o La circulation est interdite
o Le stationnement est interdit, excepté autocars
-
Villers-Saint-Ghislailn, Rue Jules Beresse, à hauteur de l’immeuble numéro 20 (ballodrome)
o Le stationnement est interdit sur 20m, excepté autocars
Le 05 Juin 2023 de 10h00 à 12h00
-
Spiennes, Rue Gontrand Bachy, à hauteur de l’immeuble numéro 9
o Le stationnement est interdit
Le 05 Juin 2023 de 14h30 à 16h30
-
Mons, Rue Froissart, à hauteur de l’immeuble numéro 1
o Le stationnement est interdit sur une distance de 20m
Le 05 Juin 2023 de 14h00 à 17h30
-
Havré, Place d’Havré (parking central)
o Le stationnement est interdit
-
Havré, Place d’Havré, à hauteur de l’immeuble numéro 3
o Le stationnement est interdit sur une distance de 20m
Le 05 juin 2023 de 15h30 à 18h30
-
Nouvelles, Rue Briffaut, à l’opposé de l’immeuble numéro 8
o Le stationnement est interdit sur une distance de 20m
Le 05 Juin 2023 de 16h30 à 19h30
-
Harveng, Place d’Harveng, parking central
o Le stationnement est interdit
Le 06 Juin 2023 de 14h30 à 17h30
-
Cuesmes, Place de Cuesmes, parking central
o Le stationnement est interdit sur 1/3 de la place côté « Cercle Patria »
Le 06 Juin 2023 de 15h00 à 17h00
-
Mons, Rue Achille Legrand, en amont de l’entrée du site de la « Bonne Maison de Bouzanton »
o Le stationnement est interdit sur une distance de 20m
Le 06 Juin 2023 de 17h00 à 20h00
-
Flénu, Avenue du Champ de Bataille, parking surplombant la voirie située à l’opposé de
l’immeuble 407 (parking dit « Place St Henriette)
o Le stationnement est interdit
-
Flénu, Pavé du Vingt, à hauteur de l’immeuble numéro 4
o Le stationnement est interdit sur une distance de 20m
Du 03 Juin 2023 (06h00) au 06 Juin 2023 (Minuit)
-
Mons, place du Parc, partie comprise entre les immeubles numéro 02 et 08
o Le stationnement est interdit côté immeubles pairs, excepté organisation de la ducasse de
Mons 2023
3. STATIONNEMENT DES VEHICULES DE TELE MB ET MUSICIENS “ RETRAITE AUX FLAMBEAUX ”
- Du vendredi 02 juin 2023 (07h00) au dimanche 04 juin 2023 (17h00):
*Place du Chapitre, côté Collégiale
- Le stationnement est interdit, excepté car régie de télé mb.
- du vendredi 02 juin 2023 à 07h00 au dimanche 04 juin 2023 à 16h00 et le dimanche 11 juin 2023 de 07h00 à 15h00 :
* Mons Marché aux Poulets, partie comprise entre la rue du Miroir et la rue Boulangé de la Hainière ;
- le stationnement est interdit excepté le car régie, véhicules et matériel de la TV “ Télé MB ”.
- le samedi 03 juin 2023 entre 17h00 et 24h00 :
* Mons Place du Parc, section comprise entre rue des Echelles et rue du Parc, côté monument aux morts
- le stationnement est interdit excepté les véhicules des musiciens de la “ retraite aux
Flambeaux).
4. SECTEUR GRAND PLACE
- du mercredi 31 mai 2023 (17h00) au mercredi 07 juin 2023 à (06h00) :
*Mons, rue de Nimy, section comprise entre la rue des Fossés et la rue Neuve
- Le stationnement est interdit
- La circulation est interdite
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques
* Mons rue Neuve :
- le stationnement est interdit, excepté les ambulances (avant le BAM), les véhicules de la
Croix-Rouge (le long du TRM) et véhicules techniques (entre le BAM et la rue du 11
Novembre) ;
- la circulation est interdite, excepté véhicules des services communaux, accès garages et
véhicules munis d’une autorisation
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques (entrée et sortie)
- le sens unique de circulation est momentanément abrogé ;
- le débouché sur la Grand-Place est interdit.
* Mons rue d'Enghien :
- l’arrêt et le stationnement sont interdits ;
- la circulation est interdite, excepté véhicules de secours et véhicules munis d’une autorisation
- le débouché sur la Grand-Place est interdit
*
Mons rue du Onze Novembre, dans la partie en travaux entre la rue neuve et la rue d’Enghien :
- l’arrêt et le stationnement sont strictement interdits ;
- la circulation est interdite, excepté les véhicules de secours et véhicules munis d’une autorisation
- cette mesure est matérialisée par la pose d’une barrière nadar munie d’un signal C3 dans la rue du Onze
Novembre à hauteur de la rue Neuve
*
Mons, Grand Place :
- La circulation est interdite
- Le stationnement des motos est interdit
- du vendredi 02 juin 2023 à 08h00 au mercredi 07 juin 2023 à 06h00 :
*
Mons rue du Onze Novembre, dans la partie comprise entre la rue neuve et la rue du Parc :
- le stationnement est interdit, excepté autorisation ; Un enclos sera réalisé avec des barrières nadar et de la
rubalise
- le sens unique de circulation est momentanément abrogé ;
*
Mons, Rue du Parc, partie comprise entre la rue des Fillettes et la Rue du Onze Novembre
- le stationnement est interdit, excepté autorisation ;
- le sens unique de circulation est momentanément abrogé ;
- du samedi 03 juin 2023 au lundi 05 juin 2023
*
Mons rue du Onze Novembre, entre la rue Neuve et la rue du Parc:
- le stationnement est interdit excepté le train de véhicules “ van St-Georges ” sur l’espace de quatre
emplacements. Un enclos sera réalisé avec des barrières nadar et de la rubalise
5. PERIMETRE DE SECURITE
-
Du jeudi 01 juin 2023(06h00) au Mercredi 07 juin 2023 (18h30)
*
Mons, rue de la Coupe et Place du Marché aux Herbes
-La circulation est interdite, excepté véhicules de livraison
- Le stationnement est interdit, excepté véhicules de livraison, police et services de secours.
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques (bornes n°1)
- du mercredi 31 mai 2023 à 17h00 au mercredi 07 juin 2023 à 24h00 :
*
Mons rue du Gouvernement, section comprise entre les rues de la Biche et Damoiseaux,
- le sens unique de circulation est momentanément abrogé ;
- le stationnement est interdit (pose des bordures anti-stationnement pour la mise à double
sens).
- Du Mercredi 31 mai 2023 (17h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00)
* Mons rues d'Havré (à hauteur de l’hôtel Infotel)
- le stationnement est interdit.
- la circulation est interdite
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques n°25
*Mons, rue d’Havré, partie comprise entre la rue du Hautbois et l’Hôtel Infotel
- La circulation est interdite aux véhicules de plus de 3.5T
- Les véhicules de plus de 3.5T seront déviés par la Rue du Hautbois
*Mons, rue de la Clef
- le stationnement est interdit.
- la circulation est interdite
- Les bornes n° 24 seront remontées
- Du jeudi 01 juin 2023 (14h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00) afin de créer un périmètre de sécurité vu la foule
importante qui fréquente ce secteur de la ville :
* Mons rues d'Havré, du Hautbois et de la Clef :
- Le stationnement est interdit
- la circulation est interdite.
- Du jeudi 01 juin 2023 (14h00) au mercredi 07 juin 2023 à 06h00 :
* rue de la Halle, section comprise entre l'Av Frère Orban et l’entrée du parking couvert :
- - le stationnement est interdit.
- un balisage axial est posé (barrières “ nadar ” + rubalise + fermeture en aval de l’entrée
du parking ),
- le sens unique est momentanément abrogé, le débouché vers les rues de Houdain et du
Hautbois est interdit,
- dans le sens Av. Frère Orban vers la rue du Hautbois, la circulation est interdite “ excepté
accès parking ”.
- du jeudi 01 juin 2023 à 10h00 au mercredi 07 juin 2023 à 05h00
- le dimanche 11juin 2023 toute la journée
* Mons rue de Nimy, Parvis de l’église Ste-Elisabeth :
- le stationnement est interdit.
- Du mercredi 31 mai 2023 (17h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00)
* Mons rue des Belneux :
- le sens unique de circulation est momentanément inversé, à savoir :
- un sens unique de circulation est instauré, dans le sens rue de la Biche vers la rue de la Peine Perdue.
* Mons rue de la Biche, section comprise entre les rues d’Havré et des Belneux :
- le sens unique de circulation est momentanément abrogé ;
- le stationnement est interdit ;
- la circulation est interdite, excepté desserte locale
6. STATIONNEMENT COUR DE L’HÔTEL DE VILLE ET JARDINS DU MAYEUR - du mardi 30 mai 2023 (06h00) au mercredi 07 juin 2023 (17h00)
*Mons, Hôtel de Ville, totalité de l’hôtel de Ville
- Le stationnement et la circulation sont interdits, excepté secours, police et organisation.
7. CORTEGES DES OBJETS DU JEU DE St-GEORGES, DES MAGISTRATS ET DE LA
CONFRERIE ST-GEORGES / PROCESSION
Le samedi 03 juin 2023 entre 13h00 et 15h00
*
Mons rue Notre-Dame de Débonnaire, entre le n° 21 et la Rampe Ste-Waudru:
- Le stationnement est interdit.
•
Le samedi 10 juin 2023 de 16h00 à 20h00
*
Mons rue des Clercs (section comprise entre les rues de la Poterie et Courte) + face aux
immeubles n° 27 et 29:
-
Le stationnement est interdit.
Du vendredi 02 juin 2023 (17h00) au dimanche 04 juin 2023 (24h00)
*
Mons, Rampe St-Waudru, Rue du Chapitre, rue de la Grosse Pomme (partie comprise entre rue du Chapitre et la
Rampe St-Waudru
- Le stationnement est interdit
8. MANIPULATION DU CAR D’OR, CORTEGES ET DESCENTE DE LA CHASSE - le jeudi 01 juin 2023 de 16h00 à 20h00 (manipulation du Car d’Or) :
*
Mons Rampe Ste-Waudru :
- le stationnement est interdit, des 2 côtés de la chaussée (partie comprise entre le porche Nord de la Collégiale
et le débouché sur la rue des Clercs).
- La circulation est interdite (le temps strictement nécessaire aux essais).
- du jeudi 01 juin 2023 (6h00) au mardi 06 juin 2023 (20h00)
*Mons, Place du Chapitre et rue du Chapitre
- le stationnement interdit.
- le samedi 03 juin 2023 de 10h00 à 21h00 (sortie du “ dragon ” de la caverne - répétition du Lumeçon - cortège des
Magistrats et de la Confrérie de St-Georges – descente de la Châsse) :
*
Mons, Rampe Ste-Waudru :
- le stationnement est interdit des 2 côtés de la Rampe Ste-Waudru, sur toute la longueur (aussi le long du
Restaurant “ MARCHAL ”);
- la circulation est interdite (un cordon de barrières “ nadar ” sera posé dans le bas de la
Rampe St-Waudru)
*Mons, Rue du Chapitre
- le samedi 03 juin 2023 de 18h00 à 21h00 :
* Mons rue du Chapitre :
- le stationnement est interdit sur 10 emplacements, excepté véhicules Ministres et officiels, véhicules munis
d'un laissez-passer (personnes à mobilité réduite), le long de l'immeuble de Mr le Doyen de Sainte-Waudru.
L’accès à la zone se fait uniquement par la rue des Sars.
-Du samedi 03 juin 2023 04h00 au dimanche 04 juin 2023 24h00
*
Mons, carrefour formé avec les rues de la Grosse Pomme, rue des Sars, Notre Dame
Débonnaire et Rampe Sainte-Waudru :
- Le stationnement est interdit dans chaque rue sur une distance de 50m des deux côtés de la voirie
9. RETRAITE AUX FLAMBEAUX
- le samedi 03 juin 2023 de 17h00 à 24h00 :
- le stationnement et la circulation sont interdits sur tout le parcours suivi par la “ Retraite ”, à savoir :
a. aller : rue de Nimy, Grand-Place, rues de la Chaussée, Grand-Rue, des Capucins, de la Petite
Guirlande, Rogier, Léopold II, Place Léopold (y interdire le stationnement autour)
b. retour : rues Léopold II, Rogier, de la Petite Guirlande, des Capucins, Grand-Rue, de la Chaussée et
Grand-Place.
10. PROCESSION
- le vendredi 02 juin 2023 de 12h00 à 20h00 et le lundi 05 juin 2023 de 10h00 à 18h00 :
* Mons Place du Chapitre, rue du Chapitre :
- le stationnement est interdit excepté autorisation.
- le dimanche 04 juin 2023 de 05h00 à 13h00 :
* Mons Place du Chapitre, rues Samson, de la Chaussée, Grand-Place, rues de Nimy, Verte, Place de BootIe,
rues de la Biche, d’Havré, du Hautbois, de la Halle, Place du Marché aux poissons, rues des Chartriers, des
Soeurs-Noires, des Juifs, Grand-Rue, des Capucins, de la Petite Guirlande, , Athénée, Fétis, Grosse Pomme,
Chapitre, Rampe Ste-Waudru, rue des Clercs :
- le stationnement et la circulation sont interdits en fonction des rues empruntées pendant la durée des festivités
“Lumeçon ”, Concerts, etc ...).
* Mons rue du Gouvernement (partie comprise entre la rotonde du Gouvernement Provincial et la rue
Gouverneur Damoiseaux) :
- le stationnement et la circulation sont interdits, excepté véhicules munis d'un laissez-passer (personnes à
mobilité réduite).
* Mons rue Notre-Dame de Débonnaire (carrefour formé avec les rues des Sars et Rampe Ste-Waudru) :
- cette voirie est barrée par la présence d'une remorque,
* Mons rue Claude de Bettignies :
- la circulation et le stationnement sont interdits, excepté autorisation + véhicules figurants Procession +
véhicules des personnes à mobilité réduite (4 emplacements)
* Mons rue André Masquelier :
- la circulation et le stationnement sont interdits, excepté autorisation (camions chevaux Procession) + véhicules
figurants Procession, et ce dans le sens contraire habituel via le carrefour de la rue Pécher avec la rue André
Masquelier
* Mons rue de Bouzanton :
- la circulation et le stationnement sont interdits dans la portion située entre la rue André Masquelier et la rue du
Béguinage
* Mons rue de Boussu :
- la circulation et le stationnement sont interdits dans la portion située entre la rue André Masquelier et la rue du
Chisaire
* Mons rue Chisaire :
- la circulation et le stationnement sont interdits dans la portion située entre la rue de Boussu et la rue Léopold II
dans le sens vers la rue Léopold II. La rue Chisaire est signalée comme voie sans issue depuis la rue du Rivage.
* Mons rue Léopold II :
- la circulation est interdite à partir de la rue Chisaire. La circulation est renvoyée en direction de la rue Chisaire.
* Mons rue de l’Athénée, dans la partie comprise entre le N° 3 et la rue des 5 Visages, rue Fétis dans la partie
comprise entre la rue de l’Athénée et la rue de la Grosse Pomme, rue de la Grosse Pomme dans la partie
comprise entre la rue Fétis et le N° 1 :
- la circulation des piétons est interdite à l’exception des services de police et de secours et les membres autorisés
de la Procession jusqu’après le passage du car d’Or.
* Mons rue Fétis dans la partie comprise entre la rue de la Houssière et la rue de la Grosse Pomme :
- la circulation et le stationnement sont interdits à l’exception des membres de la Procession (organisation, autorités
et figurants). Cette mesure est matérialisée par la pose de barrières Heras fermées par des cadenas à chiffres aux
deux extrémités de voirie.
* Mons rue des 5 Visages:
- la circulation (en ce compris les piétons et riverains) et le stationnement sont interdits à l’exception des membres
de la Procession (organisation, autorités et figurants) jusqu’après le départ de la Procession. Cette mesure est
matérialisée par la pose de barrières Heras fermées par des cadenas à chiffres aux deux extrémités de voirie. La
voirie sera à nouveau accessible aux piétons après le départ de la Procession.
* Mons rue du Chapitre :
- un sas matérialisé par la pose de barrières nadar est placé depuis la rue de la Grosse Pomme sur une cinquantaine
de mètres afin d’évacuer les personnes accumulées dans la rue de la grosse Pomme en cas d’affluence avant le
passage du Car d’Or.
* Mons rue de la Grosse Pomme :
- l’accès aux piétons est interdit depuis le parvis de la Collégiale. Cette mesure est matérialisée par la pose de
barrières nadar.
* Mons rues Marguerite Bervoets et des Gades :
- la circulation est interdite, excepté véhicules d'intervention;
- le stationnement est interdit.
* Mons rues des Sars, des Compagnons et des Gaillers :
- la circulation est interdite excepté desserte locale.
11. BRADERIE :
Les lundi 05 juin 2023 et mardi 06 juin 2023:
D'une manière générale et en toutes circonstances, l’accès et l'installation des commerçants ambulants ne pourront avoir
lieu dans les rues concernées par la braderie avant 06h00.
En tout temps, dans toutes les voiries et sur toutes les places concernées, un passage d'une largeur de 4 mètres devra
rester libre pour le passage des véhicules de sécurité.
- le lundi 05 juin 2023 et le mardi 06 juin 2023 de 06h00 à 19h00 :
*Mons, rue de la Petite Boucherie
- Le sens de circulation est abrogé
- Le débouché sur la Grand rue est interdit
- Le stationnement est interdit
*Mons, rue Notre Dame, section comprise entre l’immeuble numéro 39 et la Rue des Juifs
- Le sens de circulation est abrogé
- Le stationnement est interdit
- *
Mons, rue des Fripiers, partie comprise entre la rue de la Chaussée et l’extrémité du magasin “ LEVIS ”
en direction de la rue de Houdain:
AUCUNE ECHOPPE NE POURRA ETRE INSTALLEE;
- *Mons, rues Léopold II, Rogier, Petite Guirlande, Capucins, Grand-Rue non piétonne, des Juifs, Bertaimont,
Place Louise.
- La circulation et le stationnement sont interdits
- le lundi 05 juin 2023 et le mardi 06 juin 2023 de 06h00 à 19h00
* Mons rues de Cantimpret, de l’Athénée, des Soeurs Grises, des Orphelins, Sans Coron, de Dinant, des Blancs
Mouchons, des Juifs, Place des Martyrs, Petit Trou Oudart, Samson et des teliers :
- la circulation est interdite, excepté desserte locale
12. STATIONNEMENT DES VEHICULES DES AMBULANTS-BRADERIE
- le lundi 05 juin 2023 de 06h00 à 19h00 et le mardi 06 juin 2023 de 06h00 à 19h00 :
* Mons rue Lamir :
- le stationnement est interdit, excepté véhicules des ambulants munis du signe distinctif "Braderie".
13. ITINERAIRES MODIFIES - BRADERIE
- du lundi 05 juin 2023 à 06h00 au mardi 06 juin 2023 à 21h00 :
* Mons rues de Bouzanton (comprise entre les rues Legrand et Lamir),
Lamir,
de Dinant,
Sans Coron,
des Blancs
Mouchons,
des Orphelins :
- les sens uniques de circulation sont momentanément abrogés ;
- la circulation est interdite, excepté desserte locale.
- Une signalisation “ sans issue ” est posé
14. STATIONNEMENT VEHICULES DE POLICE
- du mercredi 31 mai 2023 à 07h00 au mercredi 07 juin 2023 à 06h00 :
*
Mons rue Buisseret (partie comprise entre la rue des Canonniers et l’allée latérale intra-muros du Boulevard
Sainctelette)
- le stationnement est interdit du côté des immeubles impairs, excepté véhicules de police
- du jeudi 01 juin 2023 à 18h00 au mercredi 07 juin 2023 à 06h00 et du samedi 10 juin 2023 à 06h00 au dimanche 11
juin 2023 à 22h00 :
*
Mons rue de Malplaquet - le stationnement et la circulation sont interdits, excepté vans de la police fédéral
-
Le dimanche 04 juin 2023 de 06h00 à 18h00
*
Mons, boulevard Sainctelette, partie comprise entre la rue Buisseret et la rue Malplaquet
- Le stationnement est interdit sur les emplacements en épis, excepté invités de la zone de police
- Un enclos sera réalisé avec des barrières nadar et de la rubalise
-
Du jeudi 01 juin 2023 (08h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00)
*Mons, rue des Droits de l’Homme,
- Le stationnement est interdit, excepté véhicules de police
-
Du mercredi 31 mai 2023 (08h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00)
*Mons, rue Fernand Maréchal, sur 20 mètres face au N° 26
- Le stationnement est interdit, excepté véhicules de police
15. STATIONNEMENT DES VEHICULES DES PERSONNES HANDICAPEES (PMR)
Du jeudi 01 juin 2023 (18h00) au mercredi 07 juin 2023 (05h00)
*
Mons rue du Gouvernement, à hauteur du Gouvernement Provincial (côté Gouvernement Provincial)
- le stationnement est interdit, excepté véhicules des PMR (6 emplacements nécessaires)
- Du jeudi 01 juin 2023 (18h00) au mercredi 07 juin 2023 (05h00) :
*
Mons rue des Sars, à hauteur du musée Chanoine Puissant
- le stationnement est interdit sur trois emplacements, excepté véhicules des PMR
*
Mons rue Damoiseaux, sur le parking de la RTBF :
- le stationnement est interdit, excepté véhicules des PMR (20 emplacements nécessaires rubalise)
*
Mons rue Claude de Bettignies, le long du bâtiment de la “ CSC ” :
- le stationnement est interdit, excepté véhicules des PMR (4 emplacements nécessaires rubalise)
*
Mons Place du Parc, le long du Parc (avant le monument aux morts)
- le stationnement est interdit, excepté véhicules des PMR (5 emplacements nécessaires).
- Le dimanche 04/06/2023 de 05h00 à 22h00
Mons, Rue Froissart, partie comprise entre la Rue du Chartriers et la Rue des Arquebusiers
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
Le stationnement est interdit, excepté véhicules des PMR (+-10 emplacements)
16. MESURES POUR LE PMA ET LA CROIX ROUGE
- du mercredi 31 mai 2023 (17h00) au mercredi 07 juin 2023 (06h00) :
*Mons, rue des Telliers
- Le stationnement est interdit face au N° 4 sur les emplacements situés entre les deux porches, à l’exception
des ambulances de la Croix Rouge.
*Mons, avenue du Tir
- Le stationnement est interdit sur 20 mètres de part et d’autre de l’entrée au stade Tondreau située à côté
du N° 162, ainsi que sur 10 mètres de l’autre côté de la voirie face à cette entrée.
17. MESURES DE SECURITE :
1. Des barrages filtrants amovibles seront installés de manière semi pérenne du mardi 30 mai 2023 (07h00)
au mercredi 07 juin 2023 (06h00).
L’utilisation de ceux-ci se fera de façon évolutive en fonction de la présence de la foule nombreuse, des différentes
phases de la ducasse et des nécessités techniques liées aux livraisons, montages d’infrastructures etc…)
Mons, rue de Nimy
Mons, rue d’Havré
Mons, rue Verte à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue du Miroir
Mons, rue de la Raquette
Mons, rue de la Biche à partir de la rue des Belneux
Mons, rue d’Enghien
Mons, rue des Clercs
Mons, rue Notre-Dame après l’accès du parking sous Primark
Mons, rue de la Halle après l’entrée du parking de la Halle
Mons, rue de Houdain
Mons, rue de la Tour Auberon
Mons, rue de la Grosse Pomme
Mons, carrefour rue des Sars/rue Notre Dame Débonnaire vers la rampe Sainte Waudru
Mons, rue Claude de Bettignies
Mons, rue Rogier à hauteur de la Place Louise
Mons, rue des Sœurs Grises
Mons, Grand rue à partir de la rue des Blancs Mouchons
Mons, rue Léopold II
Mons, rue Chisaire
Mons, rue de l’Athénée
Mons, rue de Bertaimont
-
Le stationnement et la circulation sont interdits dans toutes les rues délimitées par le périmètre
décrit ci-dessus lorsque les barrages filtrants doivent être placés. La circulation sera toutefois
rétablie temporairement en fonction de la situation dans certaines voiries et des nécessités liées
aux livraisons, montages de structure, services de nettoyage, Hygea, …
2. Installation des barrages hermétiques
Du 31 mai 2023 (17h00) au 01 juin 2023 (07h00)
Afin de permettre l’installation du matériel nécessaire, le stationnement est interdit au croisement des rues
suivantes sur une distance de 20m des deux côtés de la voirie.
Mons, rue des Tuileries à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue des Marcottes à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue Antoine Clesse à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue des Quatre Fils Aymon à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue de la Peine Perdue à hauteur de la rue d’Havré
Mons, rue des Epingliers à hauteur de la rue du Hautbois
Mons, rue Jean Lescarts à hauteur de la rue du Hautbois
Mons, rue de la Grande Triperie à hauteur de la rue de la Petite Triperie
Mons, rue Marguerite Bervoets à hauteur de la rue des Telliers
Mons, rue de la Terre du Prince à hauteur de la rue Samson
Mons, rue de la Réunion à hauteur de la Place du Chapitre
Mons, rue André Masquelier à hauteur de la rue Rogier
Mons, rue de Cantimpret à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue des Orphelins à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue Sans Coron à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue de Dinant à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue des Groseillers à hauteur de la rue d’Havré
Des barrages hermétiques seront installés à Mons du jeudi 01 juin 2023 à 12h00 au mercredi 07 juin 2023 à
17h00 aux endroits suivants :
Mons, rue des Tuileries à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue des Marcottes à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue Antoine Clesse à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue des Quatre Fils Aymon à hauteur de la rue de Nimy
Mons, rue de la Peine Perdue à hauteur de la rue d’Havré
Mons, rue des Epingliers à hauteur de la rue du Hautbois
Mons, rue Jean Lescarts à hauteur de la rue du Hautbois
Mons, rue de la Grande Triperie à hauteur de la rue de la Petite Triperie
Mons, rue Marguerite Bervoets à hauteur de la rue des Telliers
Mons, rue de la Terre du Prince à hauteur de la rue Samson
Mons, rue de la Réunion à hauteur de la Place du Chapitre
Mons, rue André Masquelier à hauteur de la rue Rogier
Mons, rue de Cantimpret à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue des Orphelins à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue Sans Coron à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue de Dinant à hauteur de la rue des Capucins
Mons, rue des Groseillers à hauteur de la rue d’Havré
-
Le stationnement et la circulation sont interdits dans toutes les rues délimitées par le périmètre
décrit ci-dessus.
3. Une remorque sera placée le dimanche 04 juin 2023 de 06h00 à 14h00 à l’endroit suivant :
-
Mons, rue Notre Dame Débonnaire au carrefour formé avec la rue des Sars
4. Mesures de circulation prises du jeudi 01 juin 2023 à 12h00 au mercredi 07 juin 2023 à 17h00 aux endroits
suivants :
- Mons, rue des Tuileries.
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue de Nimy est interdit
-Mons, rue Antoine Clesse
La circulation est interdite excepté desserte locale
Le débouché vers la rue de Nimy est interdit
-Mons, rue des Marcottes
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue de Nimy est interdit
-Mons, rue des 4 Fils Aymon
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue de Nimy est interdit
-Mons, rue Marguerite Bervoets à hauteur de la rue des Telliers
La circulation et le stationnement sont interdits
-Mons, rue des Gades
La circulation et le stationnement sont interdits
-Mons, rue de la Réunion
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue du Chapitre est interdit
-Mons, rue de la Terre du Prince
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue Samson interdit
-Mons, rue de la Grande Triperie, section comprise entre les rues de la Petite Triperie et de Houdain
La circulation est interdite
-Mons rue de la Petite Triperie
le sens de circulation est momentanément inversé
-Mons rue de la Peine Perdue, section comprise entre les rues d'Havré et des Belneux
la circulation est interdite excepté accès des riverains aux garages
-Mons rue des Epingliers
la circulation est interdite
-Mons rue Jean Lescarts
le sens unique de circulation est momentanément abrogé. La circulation s’effectue en double sens.
-Mons rue André Masquelier
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé entre la rue de Boussu et la rue Rogier.
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue Rogier est interdit
-Mons rue de Cantimpret
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue des Capucins est interdit
-Mons rue des Orphelins
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue des Capucins est interdit
-Mons rue Sans Coron
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue des Capucins est interdit
-Mons rue de Dinant
Le sens unique de circulation est momentanément abrogé
La circulation est interdite, excepté desserte locale
Le débouché vers la rue des Capucins est interdit
B. PETIT LUMEÇON
1. Des barrages filtrants amovibles seront installés de manière semi pérenne à Mons le dimanche 11 juin 2023 de
06h00 à 18h00 aux endroits suivants (la circulation et le stationnement sont interdits) :
rue de Nimy au carrefour formé avec la rue du Grand Jour
rue de Nimy au carrefour formé avec la rue des 4 Fils Aymon
rue de Nimy, au carrefour formé avec la Rue Antoine Clesse
rue des Fossés au carrefour formé avec la rue Boulangé de la Hainière
rue du Miroir au carrefour formé avec Marché au Poulets
rue des Trois Boudins au carrefour formé avec la rue des Arbalestriers
rue des Tuileries au carrefour formé avec la rue des Passages
rue des Passages au carrefour formé avec la rue des Droits de l’Homme
rue Antoine Clesse au carrefour formé avec la rue Gouverneur M. Damoiseaux
rue des Echelles au carrefour formé avec la rue du Onze Novembre
rue des Etampes au carrefour formé avec la rue du Onze Novembre
rue du Parc au carrefour formé avec la Place du Parc
rue de la Chaussée à hauteur de la Fontaine à l’angle de la Rue de la Coupe
2. Des barrages hermétiques seront installés à Mons du samedi 10 juin 2023 à 07h00 au dimanche 11 juin 2023 à
22h00 aux endroits suivants (la circulation et le stationnement sont interdits) :
rue du Rossignol, après l’accès au bâtiment de l’UMH
rue Roland de Lassus au carrefour formé avec la rue du Grand Jour
rue des Marcottes au carrefour formé avec la Place du Parc
rue Verte au carrefour formé avec la Place de Bootle
rue de la Coupe, à hauteur de la fontaine à l’angle de la rue de la Chaussée
3. Des véhicules de police seront placés à Mons le dimanche 11 juin 2023 de 07h00 à 17h00 aux endroits suivants :
rue de Nimy au carrefour formé avec la rue des Fossés
rue d’Havré au carrefour formé avec la rue de la Clef
rue des Clercs au carrefour formé avec rue de la Poterie
Rue des Clercs au carrefour formé avec la Rampe Ste Waudru
4. Mesures de circulation et de stationnement :
- le samedi 10 juin 2023 (15h00) au lundi 12 juin 2023 (06h00)
*
Hôtel de Ville, totalité de l’hôtel de Ville:
- le stationnement et la circulation sont interdits.
*Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre la Rue des Fossés et la Rue Neuve
- le stationnement et la circulation sont interdits, excepté police, secours et organisation.
- le samedi 10 juin 2023 de 06h00 à 19h00 (cortège du “ Petit lumeçon ”):
*
Mons Rampe Ste-Waudru (sur toute sa longueur)
- le stationnement et la circulation sont interdits.
- Du samedi 10 Juin 2023 (07h00) au dimanche 11 juin 2023 (22h00) (Mise en place des Barrages filtrants semi-
hermétiques)
* Mons, Rue du Rossignol (excepté véhicules sortant du Delhaize en direction du Grand Jour)
* Mons, Rue Roland de Lassus
* Mons, Rue des Marcottes
* Mons, Rue Verte
- La Circulation est interdite.
- Le stationnement est interdit.
- du samedi 10 juin 2023 à 08h00 au dimanche 11 juin 2023 à 16h00 (montage et démontage des installations
d’inscription pour le “ Petit lumeçon ”:
*
Mons Place du Parc, entre les rues des Echelles et du Parc :
- le stationnement et la circulation sont interdits.
-Du samedi 10 Juin 2023 (08h00) au dimanche 11 Juin 2023 (06h00)
*
Mons, Place du Parc, voirie de contournement de la place du parc, partie comprise entre la Rue du
Rossignol et l’immeuble numéro 1
- Le sens de circulation est inverse
- du samedi 10 juin 2023 à 08h00 au dimanche 11 juin 2023 à 16h00
*
Mons rue du Onze Novembre, à hauteur de l’immeuble n° 15 sur cinq emplacements:
- le stationnement est interdit, excepté Van de st Georges
- le dimanche 11 juin 2023 entre 06h00 et 13h00 :
*
Mons rues Neuve, du Onze Novembre, d’Enghien, du Parc (section comprise entre rues du 11 Novembre
et des Dominicains), des Echelles, des Etampes, des 4 Fils Aymon (à partir de la rue de Nimy)
et Place du
Parc :
- la circulation est interdite;
- le stationnement est interdit excepté véhicules des participants.
*
Mons rue Tour Auberon :
- circulation interdite
*
Mons rue des Echelles et Place du Parc à hauteur de la Fontaine :
- la circulation pédestre est interdite et canalisée en direction des installations d’inscription.
*Mons, Rue d’Enghien
- La circulation et le stationnement sont interdits
- le dimanche 11 juin 2023 entre 06h00 et 18h30 :
*
Mons rue de Nimy, section comprise entre les rues du Grand Jour et la Grand Place :
- la circulation est interdite (les bornes seront relevées au niveau de la rue des Fossés. Des barrières seront
posées en cas de dysfonctionnement des bornes et des barrières seront posées dans le bas de la rue de Nimy
- le stationnement est interdit
*
Mons - rue des Trois Boudins
- le stationnement et la circulation sont interdits
*
Mons - rue des Passages, partie comprise entre la rue des droits de l’homme et la rue des tuileries
-Le stationnement et la circulation sont interdits
*
Mons – rue des Quatre Fils Aymon,
Rue du Miroir, Rue des Fossés, Rue de Nimy, Rue Boulangé de la
Hainière:
- la circulation et le stationnement sont interdits
* Mons – Rue des Tuileries et rue Antoine Clesse :
- la circulation et le stationnement sont interdits, excepté riverains
- le dimanche 11 juin 2023 entre 13h00 et 18h00 :
*
Mons rue du Onze Novembre, partie comprise entre les rues d’Enghien et Neuve (côté des
immeubles n° pairs) :
- le stationnement est interdit excepté véhicules des services techniques de la ville de
Mons.
- le dimanche 11 juin 2023 entre 12h00 et 15h00 (retour de la Châsse et des lances de St-Georges):
*
Mons rue de Nimy, sur le parvis de l’église Ste-Elisabeth :
- le stationnement est interdit
- le dimanche 11 juin 2023 entre 12h00 et 15h00 (retour des Dragons dans la caverne):
*
Mons Rampe Ste-Waudru, entre la rue de la Grosse Pomme et le porche de la Collégiale :
- le stationnement est interdit
Article 2 : Les signaux requis et conformes à ceux prévus par le règlement général sur la
police de la circulation routière, seront placés de façon réglementaire, aux endroits adéquats,
par les soins de la Ville de Mons (gestion des biens).
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au Service Aménagement du
Territoire et Mobilité de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou
par e-mail à l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax
devra mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les
immatriculations des véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause
des signaux, il convient également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect
de ces prescriptions, les services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules
en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 17/05/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/003803/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que divers évènements seront organisés par la ville de Mons dans
le cadre des fêtes de Wallonie durant le week-end du 15/09/2023 au 17/09/2023;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des festivités organisées dans le cadre des
fêtes de wallonie, les dispositions ci-après sont d'application exclusivement pour cette
période ou date :
- Le 15/09/2023 de 17h00 à minuit;
Mons, Rue d’Enghien, Rue du Onze Novembre, Rue Marguerite Bervoets,
Rue du Parc (section comprise entre la Rue des Fillettes et la Rue du Onze Novembre);
Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Le 16/09/2023 de 12h00 à 20h00;
Mons, Rue du Onze Novembre (section comprise entre la rue neuve et rue
des Echelles), Rue des gades, Rues des Clercs (emplacements devant hainaut tourisme),
Rue du Parc (section comprise entre la Rue des Fillettes et la Rue du Onze Novembre);
Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Le 16/09/2023 de 15h00 à minuit;
Mons, Rue d’Enghien, Rue Marguerite Bervoets, Rue du Onze Novembre
(section comprise entre la Rue d d’Enghien et la rue Neuve);
Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Le 16/09/2023 de 18h00 à 23h00 ;
Mons, Place de Bootle sur la totalité du parking à l’arrière du palais de
justice ;
Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Le 17/09/2023 de 12h00 à 21h00;
Mons, Rue du Onze Novembre, Rue des gades, Rues des Clercs
(emplacements devant hainaut tourisme), Rue d’Enghien, Rue Marguerite Bervoets,
Rue du Parc (section comprise entre la Rue des Fillettes et la Rue du Onze Novembre);
Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Le 15/09/2023 de 17h00 à minuit, le 16/09/2023 de 14h00 au 17/09/2023 à 06h00, le
17/09/2023 de 11h00 à 22h00 ;
Mons, Rue de Nimy, section comprise entre la Rue des Fossés et la Rue neuve ;
Le stationnement est interdit ;
- Le 15/09/2023 de 18h00 à minuit, le 16/09/2023 de 15h00 à minuit, le 17/09/2023 de
12h00 à 22h00 ;
Mons, Rue Neuve, Rue d’Enghien, Rue du Onze Novembre, Rue Tour
Auberon, Rue Marguerites Bervoets, Rue des Gades ;
La circulation est interdite ;
- Le 15/09/2023 de 18h00 à minuit, le 16/09/2023 de 15h00 au 17/09/2023 à 06h00, le
17/09/2023 de 12h00 à 22h00 ;
Mons, Grand’Place ;
La circulation est interdite. L’interdiction sera matérialisée par la mise en
position haute des bornes dynamiques située à l’angle de la Rue de Nimy et la Rue Des
fossés.
FEU D’artifice :
LE 16/09/2023 de 20h00 à 23h00
-
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre la Rue Antoine Clesse et la Rue Neuve
(incluse)
-
Mons, Rue Neuve
-
Mons, Rue des Fossés
-
Mons, Rue Verte
-
Mons, Rue des 4 Fils Aymon
Le stationnement est interdit ;
LE 16/09/2023 de 21h30 à 23h00, le temp strictement nécessaire au tir du feu d’artifice ;
-
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre la Rue Antoine Clesse et la Rue Neuve
(incluse)
-
Mons, Rue Neuve
-
Mons, Rue des Fossés
-
Mons, Rue Verte
-
Mons, Rue des 4 Fils Aymon
-
Mons, Cour du Noir Lévrier
o La circulation est interdite, excepté société Party-fices, véhicules de secours et
police
o La circulation piétonne est interdite, excepté services de police, services de
secours et société Party-Fices
§ Cette mesure sera matérialisée par la pose de barrières nadar aux
endroits suivants :
·
- Rue Neuve, croisement avec la Rue du Onze Novembre
·
- Rue de Nimy, entre la façade du théâtre et le coin du
commerce “ Le Central ” sis Grand Place 19
·
- Rue de Nimy, Croisement formé avec la Rue Antoine Clesse
·
- Rue de Fossés, croisement avec la Rue Boulengé de la
Hainière
·
- Rue Verte, à hauteur de l’immeuble numéro 11
·
- Rue des 4 Fils Aymon, Croisement avec la Rue des Etampes
§ Dans la zone délimitée par les rues précédemment citées :
o Le matériel de type tonnelles, napes, coussins est interdit
o La présence de matériel inflammable est interdit (poubelles, cartons, etc…)
o Les portes, fenêtres, vélux et autres ouvertures de toit doivent être fermés.
- L’activité Horeca est uniquement autorisée en intérieur
Article 2 : Les signaux requis E1, C3, D1, C19, barrières et balises conformes à ceux prévus
par le règlement général sur la police de la circulation routière, seront placés de façon
réglementaire, aux endroits adéquats, par les soins de la ville de Mons. (Gestion des biens)
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 31/08/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/004868/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que l’événement “ Coeur en neige ” sera organisé par la gestion
centre-ville de Mons du 02/12/2023 au 07/01/2023;
Considérant les trois lieux d’implantation à savoir : La Place du Marché-aux-
Herbes, La Grand Place et la Place Leopold;
Considérant que l’arrivée du sapin de la Grand Place aura lieu le 27/11/2023;
Considérant les opérations de montage et de démontage inhérents à
l’événement;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de Cœur en neige 2023, les dispositions ci-
après sont d'application exclusivement pour cette période ou date:
- Du 20/11/2023 au 23/11/2023 entre 06h00 et 18h00;
- Mons, Rue des sœurs noires en amont sur 20 mètres de la Rue de la Grande Triperie;
- Le stationnement est interdit des deux côtés;
- Mons, Rue des Chartriers, sur les deux emplacements le long du Carré des Arts;
- Le stationnement est interdit;
- Du 26/11/2023 (minuit) au 27/11/2023 à (10h00).
- Mons,
Rue de Nimy, partie comprise entre la N556 et la rue des Fossés;
- Le stationnement est interdit des deux côtés de la voirie.
- Du 27/11/2023 (minuit) au 30/11/2023 (17h00) (montage)
-
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre la Rue des Fossés et la Rue Neuve
- Le stationnement est interdit, excepté organisation de cœur en neige
- Du 02/01/2024 (05h00) au 05/01/2024 (20h00) (démontage)
-
Mons, Rue de Nimy, partie comprise entre la Rue des Fossés et la Rue Neuve
- Le stationnement est interdit, excepté organisation de cœur en neige
- Du 27/11/2023 au 30/11/2023 inclus de 09h00 à 15h00 (le temps strictement nécessaire
aux opérations de montage)
- Mons, rue de Nimy, partie comprise entre la rue Des Fossés et la Rue Neuve.
- La circulation est interdite, (excepté, véhicules de secours et livraisons)
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques.
- Une présence de gardiens de la paix ou de stewards sera assurée.
- Du 02/12/2023 au 31/12/2023 tous les samedis et dimanche de 13h30 à 01h00 le
lendemain
- Mons, rue de Nimy, partie comprise entre la rue Des Fossés et la Rue Neuve.
-
Mons, Grand Place.
- La circulation est interdite, (excepté, véhicules de secours et livraisons)
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques.
-
Le 02/12/2023 de 06h00 à minuit
-
Mons, Hôtel de Ville de Mons, emplacements situés le long du théâtre Royal
- Le stationnement est interdit sur 3 emplacements, excepté organisation;
- Mons, Rue du onze novembre, sur 5 emplacements;
- Le stationnement est interdit excepté organisation;
- Du 02/01/2024 au 05/01/2024 inclus de 09h00 à 15h00 (le temps strictement nécessaire
aux opérations de démontage)
- Mons, rue de Nimy, partie comprise entre la rue Des Fossés et la Rue Neuve.
- La circulation est interdite, (excepté, véhicules de secours et livraisons)
- Cette mesure sera matérialisée par la remontée des bornes dynamiques.
- Une présence de gardiens de la paix ou de stewards sera assurée.
Article 2 : Les signaux requis E1, C3, D1, barrières et balises conformes à ceux prévus par le
règlement général sur la police de la circulation routière, seront placés de façon
réglementaire, aux endroits adéquats, par les soins de la Ville de Mons (gestion des biens).
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 31/10/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
PROVINCE DE HAINAUT
ARRONDISSEMENT DE MONS
VILLE DE MONS
----------------------
Arrêté de Police
N : CS/004846/2023
Complémentaire au cs004648/2023
LE BOURGMESTRE DE LA VILLE DE MONS,
Vu la délibération du 22 janvier 2007, émargée Police Administrative,
n°6002/OD, par laquelle le Conseil Communal charge le Bourgmestre de prendre, en ses lieu
et place, toutes les mesures de police requises en certaines circonstances, dans l’intérêt de
l’ordre, de la tranquillité publique, de la sûreté et de la commodité du passage dans les rues et
places publiques;
Considérant que la Foire d’Automne sera organisée 03/11 au 26/11/2023 à
Mons;
Considérant qu’il convient de prendre les mesures nécessaires en vue de
garantir la sécurité publique et d’éviter les accidents;
Vu la Loi relative à la police de la circulation routière;
Vu la nouvelle loi communale et notamment les articles 133 alinéa 2 et 135 § 2
ARRETE :
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de la foire d’automne et favoriser le
stationnement des personnes à mobilités réduites, les dispositions ci-après sont d'application
exclusivement pour cette période ou date :
- Du 03/11/2023 au 26/11/2023
Mons, Rue de Nimy, le long de la maison LOSSEAU sur 2 emplacements
Le stationnement est interdit excepté PMR.
Article 2 : Les signaux requis E1, E9 avec panneau additionnel PMR conformes à ceux
prévus par le règlement général sur la police de la circulation routière, seront placés de façon
réglementaire, aux endroits adéquats, par les soins de la ville de Mons. (Gestion des biens)
Les signaux devront être réguliers en la forme, placés conformément aux prescriptions du code
de la route et de façon suffisamment visibles. Ils répondront aux nouvelles normes de
certification relatives aux prescriptions techniques ayant été reprises par le SPW dans le
nouveau CSC “ Qualiroute ” applicable en région Wallonne et dans le PTV 662.
Article 3 : Si des signaux routiers E1 ou E3 doivent être posés, ils le seront obligatoirement par
les soins et sous la responsabilité du demandeur, au plus tard, 48h00 avant le début du chantier.
Lors du placement de ceux-ci, le demandeur est tenu de procéder au relevé des
immatriculations des véhicules stationnés sur le ou les emplacements visés par la mesure
d’interdiction. Ce relevé doit être immédiatement transmis au service de Gestion de l'Espace
Public de la Zone de Police Mons-Quévy, par fax au numéro: 065/97.93.80 ou par e-mail à
l'adresse ci-après : "xx.xxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xxxxxxx.xx". Votre fax devra
mentionner le jour et l’heure de placement des signaux en ce compris les immatriculations des
véhicules stationnés. Si aucun véhicule n’est stationné lors de la pause des signaux, il convient
également de nous en faire part par fax ou mail. A défaut du respect de ces prescriptions, les
services de police ne procèderont à aucun enlèvement des véhicules en défaut de stationnement.
Si toutefois l’un ou l’autre véhicule se trouvait en stationnement avant la pose des signaux
routiers et qu’il se trouve toujours en place au moment de l’intervention de l’entrepreneur, la
police n’interviendra pas pour faire enlever le véhicule.
Si le véhicule doit impérativement être enlevé, il le sera aux frais de l’entrepreneur après
intervention de la police.
Article 4 : Si une autorisation de voirie est délivrée par les Services Techniques de la Ville de
Mons, le demandeur est tenu de faire distribuer un avis toutes boîtes aux riverains concernés
par les travaux et ce, une semaine préalablement au début du chantier.
Article 5 : La réservation de stationnement pour les besoins d’un chantier ne dispense pas le
demandeur de respecter la réglementation locale relative au stationnement (payant, zone
bleue, ou riverains).
Article 6 : En cas d’infraction, les contrevenants seront passibles des peines prévues au
règlement du Conseil Communal du 22 janvier 2007, émargé Police Administrative,
n°6002/OD, sans préjudice toutefois des autres sanctions prévues par les Lois et Règlements
existant en la matière.
Article 7 : Expédition du présent sera faite au Greffe du Tribunal de 1ère Instance et à celui
de Police de Mons.
Fait à Mons, le 30/10/2023
Le Bourgmestre
Nicolas MARTIN
