Patrick Installé
Ingeschreven op Transparencia in 2016
Zend het bericht aan Patrick Installé
Webmaster
Aanmelden om uw wachtwoord, abonnementen en meer te wijzigen (alleen Patrick Installé)
Het aantal WOB-aanvragen van deze persoon: (benaderend 180 )
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Antwoord van Gemeente Sint-Pieters-Woluwe aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Cher Monsieur
Je fais suite à votre demande de ce 24 juin.
Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du
16.05.2019 de la Ré...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Antwoord van Gemeente Sint-Pieters-Woluwe aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Demande d'information sur les niveaux de remplissage des bassins de rétention relatif à la crue des 2 et 3 janvier 2024
Antwoord van SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe un courrier vous concernant et ses
annexes dans le cadre de votre demande du 21 janvier 2024.
...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Antwoord van Gemeente Sint-Pieters-Woluwe aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous.
Vous trouverez égal...
Centre Culturel - rapport d’analyse de risque : annexes
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse [adress...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Antwoord van Politiezone Ouest Brabant Wallon (PZ 5268) aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur Installé,
Suite à vos demandes ci-dessous, nous vous informons que vous pouvez
prendre connaissance du nouveau Règlement Général de Pol...
Demande de Plan général d’urgence et d’intervention
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Handled by postal mail.
Cher Monsieur,
Nous faisons suite à votre e-mail du 10 mars 2023 relatif à une demande
d’accès au Plan général d’urgence et d’intervention de la...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Antwoord van Stad 's-Gravenbrakel aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Budgets et comptes
Antwoord van Nationaal Crisiscentrum aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis, car vous n’êtes pas autorisé à
envo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Wanze aan Patrick Installé op .
Succesvol.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Antwoord van Stad Genepiën aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance le 23 mars dernier s’est prononcé
favorablement sur la demande de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Stad Limburg aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Antwoord van Gemeente Saint-Georges-sur-Meuse aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Bonjour,
vous trouverez ci-joint la réponse du Collège communal à votre mail repris
ci-dessous ainsi que les explications s'y rapportant.
Cordialem...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Ans aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Monsieur Installé,
Bonjour,
Le présent courriel fait suite à l’accusé de réception – et non fin de
non-recevoir – du 15 juin dernier.
Vous...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Messancy aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe la décision relative à votre demande du 30 mai
2021.
Salutations distinguées
[1]Une image contenant alim...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Manhay door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Manhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Fauvillers door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Fauvillers,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Grâce-Hollogne door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Grâce-Hollogne,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Yvoir door Patrick Installé op .
Geweigerd.
Chère Commune d'Yvoir,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibéra...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Stad Ciney door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Ciney,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Stad Chiny aan Patrick Installé op .
Afleveringsfout
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Jalhay door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Jalhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Faimes door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Faimes,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
De 16 aantekeneningen van deze persoon
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Kasteelbrakel vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Orp-Jauche vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Rebecq vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Stad Charleroi vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Sint-Lambrechts-Woluwe vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Geweigerd.
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Conseil communal - séance du mardi 4 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Vorst vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Geweigerd.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Gedeeltelijk succesvol.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Gedeeltelijk succesvol.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...