Patrick Installé
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Het aantal WOB-aanvragen van deze persoon: (benaderend 173 )
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Antwoord van Stad 's-Gravenbrakel aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Budgets et comptes
Antwoord van Nationaal Crisiscentrum aan Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis, car vous n’êtes pas autorisé à
envo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Wanze aan Patrick Installé op .
Succesvol.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Antwoord van Stad Genepiën aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance le 23 mars dernier s’est prononcé
favorablement sur la demande de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Stad Limburg aan Patrick Installé op .
Succesvol.
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Antwoord van Gemeente Saint-Georges-sur-Meuse aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Bonjour,
vous trouverez ci-joint la réponse du Collège communal à votre mail repris
ci-dessous ainsi que les explications s'y rapportant.
Cordialem...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Ans aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Monsieur Installé,
Bonjour,
Le présent courriel fait suite à l’accusé de réception – et non fin de
non-recevoir – du 15 juin dernier.
Vous...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Messancy aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe la décision relative à votre demande du 30 mai
2021.
Salutations distinguées
[1]Une image contenant alim...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Manhay door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Manhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Fauvillers door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Fauvillers,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Grâce-Hollogne door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère commune de Grâce-Hollogne,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Yvoir door Patrick Installé op .
Geweigerd.
Chère Commune d'Yvoir,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibéra...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Stad Ciney door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Ciney,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Stad Chiny aan Patrick Installé op .
Afleveringsfout
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Jalhay door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Jalhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Aanvraag verzonden aan Gemeente Faimes door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Faimes,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Antwoord van Gemeente Comblain-au-Pont aan Patrick Installé op .
Geweigerd.
Bonjour,
Petit complément d’information quant à votre demande
J’attire votre attention sur ce paragraphe pour que votre demande puisse
être pr...
Conseil communal - séance du vendredi 30 octobre 2020 - documents administratifs
Aanvraag verzonden aan Gemeente Villers-la-Ville door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize
Grand Place...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Antwoord van Stad Tubeke aan Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
De 16 aantekeneningen van deze persoon
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Kasteelbrakel vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Orp-Jauche vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Rebecq vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Stad Charleroi vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Gedeeltelijk succesvol.
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Sint-Lambrechts-Woluwe vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Geweigerd.
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Conseil communal - séance du mardi 4 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag aan Gemeente Vorst vanwege Patrick Installé. meet een aantekening van Patrick Installé op .
Geweigerd.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Gedeeltelijk succesvol.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Gedeeltelijk succesvol.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...