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claude archer
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Het aantal WOB-aanvragen van deze persoon: (benaderend 70 )
Liste de expulsions des logements insalubres de 2014 à aujourd'hui
Antwoord van Stad Charleroi aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre attention.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Bien...
convention de vente : acquisition par le CPAS de deux maisons d’habitation
Antwoord van Gemeente Ukkel aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Monsieur Archer,
Nous revenons vers vous suite à votre mail du 27 octobre dernier.
Conformément au décret et ordonnance conjoints de la Rég...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Sint-Lambrechts-Woluwe door claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Cher service des Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Le cahier des charges 2018-1432 était à l'origine un document informatique qu...
Copie des Archives vidéos de la commission d'enquête Kazakhgate ("Transaction pénale élargie") 2016-2017
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Archief van de Belgische Kamer van volksvertegenwoordigers door claude archer op .
Vertraagd.
Chères ARCHIVES et DOCUMENTATION,
Merci d'avoir transmis ma demande d'archives vidéo au secrétariat des commissions.
1) Ce secrétariat dispose t il...
Registre de sécurité des écoles de jette
Antwoord van Gemeente Jette aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de
transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email
spécifiqu...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Antwoord van Gemeente Jette aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de
documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.
Nous avons donc...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Doornik door claude archer op .
Lang achterstallig.
Cher Monsieur Desablin ,
C'est impossible et contraire à la constitution. l'article 32 de la constitution Belge prévoit un droit fondamental de demand...
Cadastre des immeubles et logements inoccupés
Aanvraag verzonden aan Stad La Louvière door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Ville de La Louvière,
Via le décret sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir une copie, en réponse à cet email, sous format él...
Cadastre des logements insalubres de la ville de la louvière
Aanvraag verzonden aan Stad La Louvière door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Ville de La Louvière,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier
cadastre des logements insalubres d...
Bijlagen gemeenteraad 17/12/2018 openbare zitting
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Burgerraad Antwerpen door claude archer op .
Lang achterstallig.
Beste Burgerraad Antwerpen,
I k stuur jullie nog een kleine herhaling
Op de website ebesluit van stad Antwerpen, vindt men de agenda en de beslui...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Antwoord van Stad Brussel aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Annexes des projets de délibérations publics du prochain conseil communal d'Etterbeek (25 mars 2019)
Aanvraag verzonden aan Gemeente Etterbeek door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Commune d'Etterbeek,
Je vous envoie un rappel de ma demande du 5 mars dernier concernant les annexes des projets de délibérations publics du pr...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Antwoord van Stad Doornik aan claude archer op .
Succesvol.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Luik door claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Chère Monsieur le directeur general,
Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle !
Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Antwoord van Stad Brussel aan claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Antwoord van Stad Charleroi aan claude archer op .
Succesvol.
Bonjour,
Puis-je avoir qq éléments de contexte ?
Merci
[1]CPASC_Signature-mail
Olivier Jusniaux
D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Antwoord van Stad Charleroi aan claude archer op .
Succesvol.
GOUVIENNE Carine B
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Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Aanvraag verzonden aan Gemeente Sint-Joost-ten-Node door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Antwoord van Stad Doornik aan claude archer op .
Succesvol.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Moeskroen door claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Antwoord van Gemeente Sint-Joost-ten-Node aan claude archer op .
Succesvol.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Antwoord van Stad Charleroi aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande.
J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Antwoord van Stad Doornik aan claude archer op .
Succesvol.
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Sint-Pieters-Woluwe door claude archer op .
Geweigerd.
Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre,
Rien..Le lien indiqué sur votre site ne contient pas les copies de documents administra...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Antwoord van Gemeente Sint-Pieters-Woluwe aan claude archer op .
Geweigerd.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
De 2 aantekeneningen van deze persoon
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Succesvol.
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Aanvraag aan MSI - Maatschappij voor Stedelijke Inrichting vanwege Comité de la Friche Josaphat. meet een aantekening van claude archer op .
Lang achterstallig.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...