claude archer
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Het aantal WOB-aanvragen van deze persoon: (benaderend 139 )
Liste des logements inoccupés
Aanvraag verzonden aan Test Ministérie door claude archer op .
In afwachting van antwoord.
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du liste des logements inoccupés de la commune XXX sous format électronique en réponse ce cou...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Chastre aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes, les documents relatifs à la séance du
Conseil communal du 30/05/2023.
Je vous en souhaite bon...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Jemeppe-sur-Sambre aan claude archer op .
Succesvol.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Je porte à votre connaissance les points supplémentaires déposés par
Madame Dominique VANDAM, Conseillère communale, qu...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Een follow-up bericht werd gestuurd aan RTBF - Franstalige Belgische openbaare televisie door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
En complément d'information : près de 589 000 €/an payés par les contribuables pour le couple "socialiste" Philippot (PS, RTBF)-Bovy (PS, vivaqua à q...
Ecoiris : demande des rapports d'activités d'ecores/des asbl subsidiées/consultants et demande de subsides/rapport activités
Antwoord van Brussel Leefmilieu : Dpt. Duurzame consumptie en ecogedrag aan claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Bonjour,
Pouvez-vous me préciser les documents manquants?
J'ai effectivement oublié les conventions de subsides, que je joins ici.
Pour le reste je...
Copie des documents préparatoires du conseil communal du 27 mars 2023
Antwoord van Ville de Luxembourg aan claude archer op .
Lang achterstallig.
Article 5 - Devis de travaux
Projet relatif à la renaturation écologique de la Vallée de la Pétrusse
Le conseil communal est appelé à se prononcer su...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Stad Neufchâteau door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Desirotte Chantal,
Cher Monsieur Huberty, nouveau bourgmestre
Cher Monsieur Duthoit, directeur général depuis toujours
Après 16 mois d'attent...
Suicide d'Alain Dremière : rapport négatif de la SDJ contre la promotion de Mr Dremière
Een follow-up bericht werd gestuurd aan RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ) door claude archer op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ),
Suite à un contact avec Arnaud Ruyssen celui-ci tient à préciser qu...
Copie du tableau des factures validées par Frédéric janssens - Greffier suspendu
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Greffe du Parlement wallon door claude archer op .
Geweigerd.
Chère SALMON Sandrine, greffière f.f ex épouse du président du parlement wallon au moment des faits de corruption.
vos réponses sont au mieux une farc...
registre de sécurité des écoles de Ganshoren
Antwoord van Gemeente Ganshoren aan claude archer op .
Lang achterstallig.
Bonjour M. Archer,
Nous accusons bonne réception de votre demande, nous rassemblons les différentes informations et nous reviendrons vers vous dans le...
Rapport rémunérations de vos directeurs
Aanvraag verzonden aan Test Ministérie door claude archer op .
Lang achterstallig.
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du rapport de rémunérations de vos directeurs
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expressio...
liste des détachements de personnels de la RTBF vers les cabinets, institutions publiques ou congés vers le privé - 3 dernières législatures
Vraag tot heroverweging aan RTBF - Franstalige Belgische openbaare televisie door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Cher/Chère RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone,
Je ne vois rien dans votre réponse qui réponde à ma question sur...
29 mars 2022 : Budget et Projets de délibérations du conseil municipal de Bordeaux
Antwoord van Conseil citoyen de la ville de Bordeaux aan claude archer op .
Lang achterstallig.
Chers citoyens de Bordeaux
voici le projet de Budget 2022 de la ville de Bordeaux, envoyé aux conseillers 10 jours avant le conseil municipal du mois...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Stad Virton aan claude archer op .
Geweigerd.
Madame,
Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton
suite à votre demande sous rubrique.
Bien à vous,
--
Trans...
Registre de sécurité des écoles d'Ixelles
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Elsene door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Cabinet du Bourgmestre Doulkeridis,
Merci pour votre réaction rapide à notre petite vidéo humoristique https://www.youtube.com/watch?v=0oEPTRZ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Villers-le-Bouillet aan claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
- MERCI DE NE PAS RÉPONDRE A CE MESSAGE -
Madame, Monsieur,
Votre message électronique est bien arrivé sur l'adresse [Villers-le-Bouillet request ema...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Gesves door claude archer op .
Lang achterstallig.
Chère Commune de Gesves,
Dans ce cas pourriez-vous me transmettre copie des projets de délibérations pour les points publics du dernier conseil commun...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Wellin door claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Merci Charlotte Leonard,
pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Gemeente Quaregnon door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Commune de Quaregnon,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des note...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Stad Walcourt door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Ville de Walcourt,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Stad Stavelot door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Sophie Charlier,
RAPPEL : pour la jurisprudence wallonne, les annexes des délibérations du conseil communal sont également des documents public...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Stad Malmedy door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Bernard Meys,
vos belles promesses d'il y a 3 mois n'ont pas été tenue, c'est désolant
RAPPEL : Pourriez-vous enfin respecter la jurisprudenc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Itter aan claude archer op .
Lang achterstallig.
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absente.
Je prendrai donc connaissance de votre message à mon retour.
En cas d'urgence, veuillez vous adre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Gemeente Mont-Saint-Guibert door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Commune de Mont-Saint-Guibert,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Vraag tot heroverweging aan Gemeente Lijsem door claude archer op .
In afwachting van heroverweging.
Chère Jérôme COOLS,
Pourriez-vous respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes de synthès...
De 5 aantekeneningen van deze persoon
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
In afwachting van heroverweging.
Promesse non tenue :"revue de presse", est un
résumé du point qui passe au conseil. Le prochain document sera préparé pour le Conseil du mois de juin....
Enquête journal Le Soir
Aanvraag aan Stad Aat vanwege Pascal Lorent, Journaliste au Soir. meet een aantekening van claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
La ville d'Ath a déjà accepté de publier des notes explicatives des conseils communaux de mai et juin 2021 sur les liens suivants. https://www.ath.be/m...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Succesvol.
Jurbise a tenu sa promesse. Une semaine avant le conseil communal du 22 juin 2021 voici le lien pour télécharger les projets de délibérations en bas de...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Succesvol.
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Aanvraag aan MSI - Maatschappij voor Stedelijke Inrichting vanwege Comité de la Friche Josaphat. meet een aantekening van claude archer op .
Lang achterstallig.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...