Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

De aanvraag werd gedeeltelijk beantwoord.

Tubize, le 4 septembre 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 11 septembre 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Installé Patrick

Commune de Tubize, Stad Tubeke

Bonjour,

Nous accusons réception de votre message et le transférons au service concerné.
Bien à vous.

Patricia Vanderkelen
Agent administratif - Service des Affaires générales
 
Administration communale de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubize
Tél : 02/391.39.27.
[adresse email] – www.tubize.be
 
Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.
La Ville de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.
Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #376 email]]
Envoyé : lundi 4 septembre 2017 10:27
À : Commune de Tubize <[adresse email]>
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

Tubize, le 4 septembre 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 11 septembre 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Installé Patrick

-------------------------------------------------------------------

Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande :
[FOI #376 email]

Est-ce que [Tubize request email] est la mauvaise adresse pour les demandes du type Liberté d'accès à l'information envoyées à Ville de Tubize ? Si c'est le cas veuillez nous contacter en utilisant ce formulaire :
http://transparencia.be/fr_BE/change_req...

Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur :
http://transparencia.be/fr_BE/help/offic...

Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de votre organisation ?

--------------

Gebruik dit e-mailadres voor alle antwoorden op dit verzoek.
[FOI #376 email]

Is [Tubize request email] het verkeerde adres voor Openbaarheid van bestuur aanvragen aan Stad Tubeke ? Indien dit het geval is, gelieve ons dan te contacteren via dit formulier:
http://transparencia.be/nl_BE/change_req...

Opgelet: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en auteursrechtsbeleid http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

Als u als dienst openbaarheid van bestuur deze website nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.

-------------------------------------------------------------------

Verberg de aangehaalde delen tussen aanhalingstekens

Lambert Anne-Sophie, Stad Tubeke

2 bijlagen

Monsieur,

 

 

Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).

 

Nous vous en souhaitons bonne réception et nous vous prions de croire,
Monsieur, à l’assurance de nos meilleurs sentiments.

 

 

[Nom de l'agent supprimé]

Employée d’administration – Service Communication

 

Administration communale de Tubize

Grand Place 1 – B 1480 Tubize

Tél. 02/391.39.64

[1][adresse email] – [2]www.tubize.be

 

Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être
considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute
correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la
signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément
aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie
locale et de la décentralisation.

Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement
à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si
vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en
informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de
toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la
diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes
auprès de tiers sont formellement interdites.

La Commune de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de
son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.

Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

 

References

Visible links
1. mailto:[adresse email]
2. http://www.tubize.be/