Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège communal de cette 45ème semaine de l'année 2019.
* le procès verbal
* les registres des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - Service des Affaires générale
-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #1720 email]]
Envoyé : vendredi 8 novembre 2019 11:37
À : Commune de Tubize <[adresse email]>
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège communal de cette 45ème semaine de l'année 2019.
* le procès verbal
* les registres des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
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Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande:
[FOI #1720 email]
[Tubize request email] n'est pas la bonne adresse pour les demandes Liberté d'accès à l'information à Ville de Tubize? Alors, contactez-nous via ce formulaire:
http://transparencia.be/change_request/n...
Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur :
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Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des réponses sera retardée.
Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de votre organisation ?
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