Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst,
Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus.
Le bo...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé.
Je la publie donc...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Salutations,
Valérie Bartholomé
Chef de Bureau
AC Aywaille
Rue de la Heid, 8
4920 Aywaille
04 364 05 25
Disclaimer : Ce message reste informel, n’en...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Madame HARDY,
Nous accusons bonne réception de votre demande par lequel vous sollicitez
la communication de différents documents, à savoir
• la lis...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Madame,
En réponse à votre demande d’informations concernant le déploiement des
dispositifs de surveillance dans l’espace public et plus
partic...
Monsieur BALDAN,
Je fais suite à votre courriel de ce 9 mai 2022 par lequel vous
m'indiquez que des documents seraient manifestement manquants.
V...
Cher Ville de Bruxelles,
En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
┌─────────────────┬─────────────────────────────────────────────...
Chère Madame,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »- «...
[1]Infrabel
Robert (Infrabel)
6 mai 2022, 10:00 UTC+2
Bonjour,
Je suis sincèrement désolé qu'aucune réponse ne vous a été communiquée.
Je re...
Cher/Chère Infrabel,
Chère Madame Halima,
Je n'ai pas eu de retour de vos collègues en charge de ma demande.
Le délai était de 30 jours pour me t...
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Veuillez trouver en annexe une expédition conforme du contrat demandé du bail emphytéotique du « pavillon du Panorama du...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous nous permettons de
vous renvoyer vers la réponse donnée par la Zone de Police de l’Ou...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Cher Monsieur Leclercq,
J'accuse bonne réception des documents demandés dont je vous remercie.
Je constate qu'il manque néanmoins les analyses d'im...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Madame Hardy,
Je vous confirme la prise de connaissance de votre demande par mon Directeur général, celui-ci y donnera suite sous quinzaine.
Cordiale...
Madame Hardy,
Je reviens vers vous suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
excuser le retard de la présente.
La Commune de Pali...
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...