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Ongeveer 1030 WOB-informatieaanvragen gevonden
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Chastre aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour
Veuillez trouver en pièces jointes, les documents relatifs au prochain
conseil communal.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Convention entre la Ville de Bruxelles - Fondation belge Boghossian
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Antwoord van Gemeente Jemeppe-sur-Sambre aan claude archer op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
la note de synthèse de la séance du Conseil...
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en annexe, les notes de synthèse relatives au
prochain Conseil communal de Wanze, soit le 19 septembr...
Remplacement marches/escalier Eglise (Parvis Notre-Dame) -1020 Laeken
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Brussel Plaatselijke Besturen door CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Chère Madame Thommes Martine,
Effectivement, vous avez raison. Je ferai le nécessaire pour d'autres demandes/éventuelles demandes.
Et je vous remer...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Antwoord van Stad Fosses-la-Ville aan Cédric PETIT, journal lesoir op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour du Conseil Communal de
Fosses-la-Ville du 12/09/2022.
Je vous en souhaite bonne réception....
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Antwoord van Gemeente Assesse aan AZOUZI Mohamed op .
In afwachting van classificatie.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal q...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Antwoord van Gemeente Assesse aan Xavier Counasse, journaliste, lesoir op .
In afwachting van classificatie.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal q...
P.v de vente
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Gemeente Lierneux door Joel beaupain op .
Succesvol.
Cher/Chère Monique Yunck,
Tout est parfait.
Bonne journée journée vous.
Et.. merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Antwoord van Gemeente Wanze aan Patrick Installé op .
Succesvol.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Antwoord van Gemeente Wanze aan Pascal Lorent, Journaliste au Soir op .
In afwachting van classificatie.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Antwoord van Gemeente Sint-Jans-Molenbeek aan parein op .
In afwachting van classificatie.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Antwoord van Gemeente Sint-Jans-Molenbeek aan Thierry Denoël, journaliste au Vif op .
In afwachting van classificatie.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Antwoord van Stad Thuin aan Baldan op .
In afwachting van classificatie.
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Antwoord van Gemeente Hensies aan Evrard Alain op .
In afwachting van classificatie.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la convocation pour le Conseil communal qui aura
lieu le mardi 10 mais à l’Administration communale,...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Antwoord van Stad Verviers aan Christophe Van Gheluwe op .
Succesvol.
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par
Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère
personne...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Vraag tot heroverweging aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Infiltrations eau
Antwoord van Infrabel aan CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Bonjour,
Avant toute chose, nous sommes sincèrement désolés du temps mis à vous
répondre, mais cela nous permet de vous informer des échanges récent...
Aabords de l'ancienne Gare de Laeken à 1020 Laeken : piste cyclo-piétonne + zone de jeux -documents divers
Vraag tot heroverweging aan BELIRIS door CEDRIC DARTOIS op .
Succesvol.
Cher/Chère BELIRIS,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris p...
Demande d'une copie de l'extrait du Règlement interdisant le public de filmer au Parlement bruxellois !
Antwoord van Rachid Madrane -Voorziterschap van het Parlement (Brussel) aan AZOUZI Mohamed op .
Succesvol.
Monsieur,
L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la retransmission
radio-télévisée des débats publics du Parlement et des...
Appel d'offre nouvelle oeuvre Annie Cordy -Parc Annie Cordy à 1020 Laeken
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...