Parking PMR
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

In afwachting van classificatie.

Madame Dupont, Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Expulsions
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Succesvol.

Cher/Chère Direction Générale, en effet une réponse m'est bien parvenue, cependant le lien ne m'est pas accessible (bug ou ?), raison pour laquelle j...
Arreté d'inhabitabilité
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

In afwachting van antwoord.

Bonjour,   Votre e-mail du 12 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Bonjour,   Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24 novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Cher Monsieur,   Le Collège communal a statué en séance du 29 juin 2023 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes du présent e-mail, la dé...
Budgets et dépenses annuelles pour les aménagements PMR
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Succesvol.

Cher/Chère Ville de Mons, Un grand merci pour ces toutes ces informations qui serviront à comprendre ce qui peut être attendu des aménagements et fa...
Bonjour, Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Cher Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande du 7 décembre 2022 en matière de publicité de l'Administration.   Concernant s...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Gedeeltelijk succesvol.

Bonjour Madame Dupont,   Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Travaux du Plaza
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Gedeeltelijk succesvol.

Madame DUPONT, Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration communale de Mons.  Pour les autres éléments (comme les points...
Désignation Maître d'oeuvre Plaza
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Gedeeltelijk succesvol.

Madame Dupont, Voici en annexe la délibération du Conseil approuvant le Cahier des charges et la désignation de l'IDEA en qualité de pouvoir adjudica...
Monsieur Petit, Je fais suite à votre e-mail de ce 19 août lequel a retenu toute mon attention. Depuis, à minima le début de l'année 2021, la Ville d...
Chère Madame Thiébaut,   Veuillez réceptionner, dans le cadre de votre demande d’accès à des documents administratifs relatifs à la piste cyclable...
This transfer expires on 2020-11-17 [1]Click 'Download images' to view images [2][Mons request email] sent you some files 4 items, 4.14 MB in tota...
Monsieur, Voici un extrait certifié conforme de la décision demandée. Bien à vous, -----Message d'origine----- De : Hubert [[1]mailto:[FOI #1942 em...
Analyse réalisée par la Cellule informatique et l'IMIO
Aanvraag aan Stad Bergen vanwege Ariane Thiébaut. meet een aantekening van Ariane Thiébaut op .

Succesvol.

Dans le cadre de cette demande, la Ville de Mons a été rappelée à l'ordre pour son manque de transparence par le ministre des pouvoirs locaux https:...
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Gedeeltelijk succesvol.

Bonjour Madame DUPONT, Voici dans le tableau joint le rôle des immeubles inoccupés taxés ainsi que les montants votés annuellement par le Conseil com...
Obtention du PV du collège communal du 12 mars 2020
Antwoord van Stad Bergen aan Hubert op .

In afwachting van classificatie.

Bonjour, Voici la décision du collège demandée. Bien à vous, Le Secrétariat communal *** Disclaimer *** "L’émetteur du présent message n’a pas l...
Monsieur Archer, En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
PCS et plan prévention les changements
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Succesvol.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Merci de cette réponse constructive. Quant à l'organigramme demandé il n'était pas nominatif mais par poste ou fon...
  Madame DUPONT, Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est jointe aux comptes annuels. Ces données sont communi...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Gedeeltelijk succesvol.

    Bonjour Madame DUPONT,   Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet : -        Une demande de permis visant la d...
Mails du 23 et 24/08 entre les services Informatique et Communication de la Ville
Antwoord van Stad Bergen aan pierette jouret op .

In afwachting van classificatie.

Madame,   Ces mails ont déjà fait l'objet d'une demande précédente. En date du 10 mai 2019, le collège communal avait déjà décidé à l'époque de...
Publication site internet communal
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Lang achterstallig.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Mandats
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Succesvol.

Madame Thiébaut,   Vous trouverez les informations demandées sur le site de la Ville de Mons, via le lien suivant :   [1]http://www.mons.be/ma...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?