Suppression d'un sentier pédestre coupé par la RN118
Antwoord van Stad Moeskroen aan dejonghe op .

In afwachting van classificatie.

Bonjour, Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui vous est adressé. Bonne journée   Devos Arnaud Secrétariat...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui vous est adressé ainsi que 2 annexes. Bonne journée  ...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Vraag tot heroverweging aan Stad Moeskroen door Ligue des Droits Humains op .

In afwachting van heroverweging.

Bonjour, Je fais suite à la décision n°257 rendue par la Commission wallonne d’accès aux documents administratifs le 13/12/22, notifiée à votre commu...
Cher/Chère Ville de Mouscron, Bonjour, Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, p...
Bonjour Monsieur, Voici en annexe la réponse du Collège communal à votre demande. Bonne journée   Devos Arnaud Secrétariat des Directions V...
  Mademoiselle Salou,   Je vous informe par la présente que le Collège communal de Mouscron en sa séance du 3 mai 2021 a marqué son accord au su...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Moeskroen door claude archer op .

Gedeeltelijk succesvol.

Chère Katty LEMAIRE, Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant. Cependant, il me manqu...
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Antwoord van Stad Moeskroen aan Ariane Thiébaut op .

Succesvol.

Bonjour   Suite à votre demande, vous trouverez, an annexe, le statut administratif de la Ville de Mouscron ( partie 2 ).   Je vous en souha...
Cher/Chère Ville de Mouscron, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Moeskroen door Pilet Arnaud op .

Lang achterstallig.

Cher/Chère Manon DUFROMONT, Je recherche les noms ou le rôles au sein de la liste des personnes qui sont venues demander les listes d'électeurs. A ce...
Bonjour Madame, Je vous prie de trouver ci-dessous la réponse formulée par le service du personnel, relative à votre demande d'informations complément...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?