Suppression d'un sentier pédestre coupé par la RN118
Antwoord van Stad Moeskroen aan dejonghe op .
In afwachting van classificatie.
Bonjour,
Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui
vous est adressé.
Bonne journée
Devos Arnaud
Secrétariat...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Antwoord van Stad Moeskroen aan Nicolas Marakakis op .
Succesvol.
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui
vous est adressé ainsi que 2 annexes.
Bonne journée
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Vraag tot heroverweging aan Stad Moeskroen door Ligue des Droits Humains op .
In afwachting van heroverweging.
Bonjour,
Je fais suite à la décision n°257 rendue par la Commission wallonne d’accès aux documents administratifs le 13/12/22, notifiée à votre commu...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Aanvraag verzonden aan Stad Moeskroen door Cédric PETIT, journal lesoir op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Ville de Mouscron,
Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, p...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Antwoord van Stad Moeskroen aan Frederic Baldan op .
Succesvol.
Bonjour Monsieur,
Voici en annexe la réponse du Collège communal à votre demande.
Bonne journée
Devos Arnaud
Secrétariat des Directions
V...
Liste des subsides attribués par la ville de Mouscron en 2019-2020
Antwoord van Stad Moeskroen aan Mia Salou op .
Succesvol.
Mademoiselle Salou,
Je vous informe par la présente que le Collège communal de Mouscron en sa
séance du 3 mai 2021 a marqué son accord au su...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Moeskroen door claude archer op .
Gedeeltelijk succesvol.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Antwoord van Stad Moeskroen aan Ariane Thiébaut op .
Succesvol.
Bonjour
Suite à votre demande, vous trouverez, an annexe, le statut administratif
de la
Ville de Mouscron ( partie 2 ).
Je vous en souha...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag verzonden aan Stad Moeskroen door Patrick Installé op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Ville de Mouscron,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Moeskroen door Pilet Arnaud op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Manon DUFROMONT,
Je recherche les noms ou le rôles au sein de la liste des personnes qui sont venues demander les listes d'électeurs. A ce...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Antwoord van Stad Moeskroen aan Ariane Thiébaut op .
Succesvol.
Bonjour Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous la réponse formulée par le service du personnel, relative à votre demande d'informations complément...
Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?
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