Réponse envoyée par la Ville de Huy à la CADA dans le cadre du recours n°71
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Hoei door Christophe Van Gheluwe op .

Gedeeltelijk succesvol.

Monsieur Borlée, Je prends acte de la transmission, avec plusieurs mois de retard par rapport aux délais fixés par la Commission d’Accès aux Document...
Monsieur Baldan, Comme suite à votre demande et suite à l'accord rendu par le Collège communal, veuillez trouver en pièces jointes, les documents dem...
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information. _____________________...
PV Conseil Communal 23 mars 2020 - Demande de copie
Antwoord van Stad Hoei aan Baldan op .

Geweigerd.

Bonjour, Je suis absent du 3 au 16 août inclus. Merci pendant cette période d'adresser vos messages à Madame Stéphanie Ratz à l'adresse [adresse email...
Arrêté du 24 juillet 2020 - obligation de port du masque
Antwoord van Stad Hoei aan Baldan op .

Lang achterstallig.

Bonjour, Je suis absent du 3 au 16 août inclus. Merci pendant cette période d'adresser vos messages à Madame Stéphanie Ratz à l'adresse [adresse email...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour)
Toelichting verstuurd naar Stad Hoei door Baldan op .

Geweigerd.

A l'attention de la Ville de Huy, Je me permets de vous rappelez ma demande du 26 juillet 2020 de surcroît formulée une seconde fois le 3 août 2020 :...
Point 134 du PV du 21/10/2019 - Eléments présentés aux Conseillers - Cas de jurisprudence
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Lang achterstallig.

MISE EN DEMEURE Chère Ville de Huy, Chère Madame Ratz, Vu l’article 32 de la Constitution ; Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
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In afwachting van heroverweging.

MISE EN DEMEURE Chère Ville de Huy, Chère Madame Ratz, Vu l’article 32 de la Constitution ; Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Monsieur Van Gheluwe, Je vous prie de trouver en annexe un courrier de réponse à une demande de renseignements dans le dossier de réhabiliation de la...
Monsieur Van Gheluwe, En réponse à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe copie du courrier adressé à la Commission d'Accès aux Docum...
Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Antwoord van Stad Hoei aan Baldan op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Michel Borlée Directeur général de la Ville de Huy Grand-Place 1 4500 Huy Tél. :085/217 821 Gsm : 0475/912 963 Fax : 085/ 236 846 www.huy.be Ce...
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Copie du PV relatif à la prestation de serment du Directeur général
Aanvraag verzonden aan Stad Hoei door Baldan op .

Lang achterstallig.

DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Antwoord van Stad Hoei aan Baldan op .

In afwachting van verduidelijking.

Monsieur, La plupart des documents demandés par la présente vous ont déjà été communiqués en réponse à des interpellations antérieures, notamment via...
Monsieur, Vous trouverez en annexe le document relatif à votre demande d'information. _____________________________________________ Christophe COMBLI...
Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée), Au regard des éléments transmis, je considère que vous n'avez pas exécuté la décision n°8 de la C...
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
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In afwachting van heroverweging.

Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE), Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Demande de rectification de document administratif erroné - PV du 16 septembre 2019
Aanvraag verzonden aan Stad Hoei door Baldan op .

Lang achterstallig.

Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE), Je vous rappel nos échanges faisant suite à ma demande du 20 octobre 2019 et r...
Voici le document. Michel Borlée Directeur général de la Ville de Huy Grand-Place 1 4500 Huy Tél. :085/217 821 Gsm : 0475/912 963 Fax : 085/ 236...
Maison Près la Tour - Vente & Urbanisme - Demande d'informations, de précisions et de copies
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Lang achterstallig.

Cher Monsieur le Directeur général, Concernant la partie de ma demande : DEMANDE DE CONFORMITÉ A L’AVIS 107 DE LA CADA Je m'étonne de ne toujours p...
aux réunionS, désolée. -------------------------------------------------------------------------- De: "Stéphanie Ratz" <[adresse email]> À: [FOI #...
Copie du Dossier Près La Tour
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Gedeeltelijk succesvol.

Bonjour, Merci pour la transmission des documents tels que repris aux adresses https://www.cumuleo.be/docs/archives/20190903161914359.pdf et https://...
Maison Près la Tour - remarques relatives a l’enquête publique - demande d’annulation et de refus
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Lang achterstallig.

A l'attention de : Ville de Huy – Collège, Conseil Communal et bourgmestre Directeur Général (Michel BORLEE) 1 Grand-Place, 4500 Huy Pour votre c...
Dépenses publiques - Fontaine du Bassinia - Demande d'accès à l'information publique.
Aanvraag verzonden aan Stad Hoei door Baldan op .

Lang achterstallig.

DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Cher Monsieur le Directeur général, Sachez que je souhaite connaître la raison officielle pour laquelle le Bourgmestre et vous même n'avez pas jugé u...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?