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Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Cédric PETIT, journal lesoir op .
Succesvol.
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui a retenu ma meilleure
attention.
Celle-ci m'étonne toutefois : les documents relatifs à la...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan claude archer op .
Succesvol.
Monsieur,
La réponse à votre question se trouve dans la délibération :
"CONSIDERANT qu'en l'espèce, à Saint-Nicolas, puisque les séances ordinaires...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan parein op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Seïdoff Michaël op .
Succesvol.
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Liste des subsides attribués par la commune de Saint-Nicolas en 2019-2020
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Mia Salou op .
Succesvol.
Madame,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Je pense qu'il s'agit d'un doublon par rapport à votre demande du 22 avril,
à laquelle je viens d...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Mia Salou op .
Succesvol.
Madame,
Vous trouverez dans le fichier ci-joint les informations demandées (pour
2019 et 2020).
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Seïdoff Michaël op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur,
En parcourant ce site, je me rends compte que, sauf erreur de ma part, une réponse n’a pas encore été apportée à votre demande du 21 août 2...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Antwoord van Gemeente Saint-Nicolas aan Cheyrels op .
Succesvol.
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?
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