Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Antwoord van Stad Gembloux aan Ligue des Droits Humains op .
Gedeeltelijk succesvol.
Bonjour,
Les informations sollicitées ont été transmises par courrier du 21 avril 2022 à la Ligue des Droits humains à l'attention de Madame Hardy.
Vou...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Antwoord van Stad Gembloux aan Cédric PETIT, journal lesoir op .
Succesvol.
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Antwoord van Stad Gembloux aan Mia Salou op .
Succesvol.
Madame, Monsieur,
Suite à nos échanges, je vous invite à trouver les informations demandées
en annexe.
Je reste à votre disposition pour t...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Antwoord van Stad Gembloux aan Durvaux Daniel op .
Succesvol.
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Demande d'implantation du permis de bâtir
Antwoord van Stad Gembloux aan G&rard KERSTEN op .
Gedeeltelijk succesvol.
Bonjour,
Vu le nombre important de plans, je vous invite à me transmettre votre n° de téléphone afin de fixer un RDV pour que vous puissiez consulter...
Demande de copie du permis de bâtir de l'immeuble sis à l'angle de la rue du Baty de Fleurus et de la chaussée de Namur
Antwoord van Stad Gembloux aan G&rard KERSTEN op .
Succesvol.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le permis d'urbanisme pour l'immeuble située chaussée de Namur, 124 à Gembloux.
Comme mentionné dans le permis, le...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Qui doit lever l'erreur ? L'administration ou le contribuable ,
Antwoord van Stad Gembloux aan Henri PETIT op .
Lang achterstallig.
Monsieur,
Faisant suite à votre demande reprise ci-après, et afin de vous informer
au mieux, pouvez-vous m’indiquer à quel relation entre la Vil...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Aanvraag verzonden aan Stad Gembloux door Pilet Arnaud op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Ville de Gembloux,
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont...
Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?
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