Parc Annie Cordy -Sauvegarde de la fresque existante
Aanvraag verzonden aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .
In afwachting van antwoord.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Mi-décembre 2020 des riverains ont soumis à la Ville de Bruxelles un projet (écrit) visant à sauvegader la fresque Ann...
Parc Annie Cordy -Amiante état des lieux
Aanvraag verzonden aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .
In afwachting van antwoord.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
La petite maisonnette blanche située dans le Parc Annie Cordy (1020 Laeken) est à l'abandon depuis plusieus années. Ce...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Aanvraag verzonden aan Stad Brussel door CEDRIC DARTOIS op .
In afwachting van antwoord.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Début des années 2000 (avant 2004) des travaux importants ont été menés sur le Parvis Notre-Dame (1020 Laeken), concer...
Contrat de quartier Bockstael -Parc Annie Cordy consultation citoyens
Antwoord van Stad Brussel aan CEDRIC DARTOIS op .
In afwachting van antwoord.
Monsieur Dartois,
Nous avons joint vos deux demandes. Il n'est pas nécessaire de nous renvoyer les documents.
Bien cordialement,
ODILE KROES
J...
Monsieur Dartois,
Ces éléments peuvent nous être communiqués par mail à l'adresse suivante : [adresse email] ou par courrier à l'adresse suivante et...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Antwoord van Stad Brussel aan Christophe Van Gheluwe op .
Geweigerd.
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade
national.
Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Decision(s) concernant l'authorisation du foire du midi pour 2020
Antwoord van Stad Brussel aan Mariana Fissel Ferrugem op .
In afwachting van classificatie.
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Decisions foire du midi 2020
Antwoord van Stad Brussel aan Jennifer Elaine Paterson op .
In afwachting van classificatie.
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Antwoord van Stad Brussel aan Jennifer Elaine Paterson op .
In afwachting van classificatie.
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Declarations, son amplifie
Antwoord van Stad Brussel aan Jennifer Elaine Paterson op .
In afwachting van classificatie.
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Antwoord van Stad Brussel aan Jennifer Paterson op .
In afwachting van classificatie.
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Antwoord van Stad Brussel aan Christophe Van Gheluwe op .
Succesvol.
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Antwoord van Stad Brussel aan Jennifer Paterson op .
In afwachting van classificatie.
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Antwoord van Stad Brussel aan claude archer op .
Informatie die niet beschikbaar is.
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
l’Arrêté de l’Exécutif
Aanvraag verzonden aan Stad Brussel door Jennifer Paterson op .
Lang achterstallig.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Re asphaltage BD lambermont
Antwoord van Stad Brussel aan Xavier Mezquita op .
Gedeeltelijk succesvol.
Monsieur Mezquita,
Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas
procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Vraag tot heroverweging aan Stad Brussel door Ariane Thiébaut op .
Gedeeltelijk succesvol.
Madame Kroes,
Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération.
Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Antwoord van Stad Brussel aan Quentin Parete op .
Informatie die niet beschikbaar is.
Monsieur Parete,
Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments,
gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.
Cordialemen...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Antwoord van Stad Brussel aan Quentin Parete op .
Succesvol.
Monsieur Parete,
L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur
place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Antwoord van Stad Brussel aan Quentin Parete op .
Succesvol.
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren
Antwoord van Stad Brussel aan Quentin Parete op .
In afwachting van classificatie.
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Antwoord van Stad Brussel aan Baudoin Collard op .
Succesvol.
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?
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