Madame THIÉBAUT,   Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Antwoord van Stad Bergen aan jourdain op .

In afwachting van classificatie.

Monsieur Jourdin,   Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Bergen door Seïdoff Michaël op .

In afwachting van antwoord.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Bonjour Madame THIEBAUT,   Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Cadastre des organismes publics locaux
Aanvraag aan Stad Bergen vanwege Ariane Thiébaut. meet een aantekening van Ariane Thiébaut op .

Geweigerd.

Il est intéressant de savoir que la CADA a constaté, une nouvelle fois, l'absence totale de collaboration de la Ville de Mons pour cette demande. Par a...
Dossiers administratifs concernant les missions confiées par la Ville de Mons à des sociétés d'huissiers
Aanvraag aan Stad Bergen vanwege Ariane Thiébaut. meet een aantekening van Ariane Thiébaut op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Patrick Installé op .

Lang achterstallig.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Toelichting verstuurd naar Stad Bergen door Dupont op .

Lang achterstallig.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Antwoord van Stad Bergen aan Dupont op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Bonjour Madame DUPONT,   Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Vraag tot heroverweging aan Stad Bergen door jourdain op .

In afwachting van heroverweging.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Dupont op .

Teruggetrokken door de aanvrager.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement.     Le Secrétariat Communal  ...
Actes de nomination/démission - Mons Divertissement asbl
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Ariane Thiébaut op .

Teruggetrokken door de aanvrager.

A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal Monsieur le Conseiller communal, J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Antwoord van Stad Bergen aan claude archer op .

In afwachting van classificatie.

Monsieur Archer, En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Antwoord van Stad Bergen aan Pilet Arnaud op .

Lang achterstallig.

  Monsieur Pilet,   Votre demande est bien arrivée au Secrétariat communal de la Ville de Mons. A ce stade, je puis vous confirmer qu’aucune c...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Patrick Installé op .

Lang achterstallig.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons,, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Patrick Installé op .

Lang achterstallig.

Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Tubize, le 29 juin 2018 Chère Ville de Mons, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...
Statut du personnel de la Ville de Mons
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Succesvol.

Bonjour, Je suis absent jusqu'au 24 juin inclus. Pour toute urgence, veuillez prendre contact avec le secrétariat communal : Greta Moro : [adres...
Cher/Chère Ville de Mons, En date du 31 mai 2018, via N Dupont, nous vous avons fait par mail, une demande d'obtention du texte intégral de la motion...
Délibérations du Conseil communal portant sur la représentation de la Ville
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Bonjour Madame Thiébaut,   Veuillez trouver, en annexe, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement,     Le Secrétariat Communa...
Actes de nomination/démission - Les Amis de l'Enseignement communal asbl
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Bonjour,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Bien à vous,     Le Secrétariat Communal   rue d'Engh...
Madame Thiébaut,   En annexe, vous trouverez la réponse à votre demande ci-dessous.   Bien à vous,     Le Secrétariat Communal   rue...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?