Listing Arrêtés Inhabitabilité
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Geweigerd.

Chère Madame, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 juillet 2024. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail, la...
Bonjour, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 29 août 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la délibé...
Chère Commune, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ? Veuille...
Salon Mapic interventions de Mons : textes, présence et coûts
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In afwachting van classificatie.

Chère Madame,  Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 27 juin 2024. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail, la dé...
Bonjour,  Votre e-mail du 12 mai 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Modification RGP CC du 21 novembre 2023
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Succesvol.

Bonjour,  Votre e-mail du 10 mai 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Bonjour, Votre e-mail du 9 avril 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le cad...
Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 25 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Arreté d'inhabitabilité
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Gedeeltelijk succesvol.

Chère Madame,   Nous avons pu prendre connaissance de votre dernier e-mail, lequel appelle les réponses suivantes de notre part :   1.      Le...
Complément d'informations sur les modalités pour les expulsions
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Informatie die niet beschikbaar is.

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail,...
Roadshow annoncé dans la presse en 2021
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Lang achterstallig.

Bonjour,   Votre e-mail du 7 avril 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Application RGP 09/2021 et
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door N. Dupont op .

Lang achterstallig.

Cher/Chère Ville de Mons, Le 9 septembre 2024, à 16h25, dans le piétonnière, deux policières non identifiables (malgré l'Article 41.[1 § 1er] de la l...
Informations sur la permanence juridique annoncée en 07 2019.
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Lang achterstallig.

Bonjour,   Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Nouveau règlement Taxes habitats inoccupés (annonce 2019)
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Lang achterstallig.

Bonjour,   Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Parking PMR
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Gedeeltelijk succesvol.

Madame Dupont, Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Expulsions
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Succesvol.

Cher/Chère Direction Générale, en effet une réponse m'est bien parvenue, cependant le lien ne m'est pas accessible (bug ou ?), raison pour laquelle j...
Bonjour,   Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24 novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Cher Monsieur,   Le Collège communal a statué en séance du 29 juin 2023 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes du présent e-mail, la dé...
Budgets et dépenses annuelles pour les aménagements PMR
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Succesvol.

Cher/Chère Ville de Mons, Un grand merci pour ces toutes ces informations qui serviront à comprendre ce qui peut être attendu des aménagements et fa...
Bonjour, Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Cher Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande du 7 décembre 2022 en matière de publicité de l'Administration.   Concernant s...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
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Gedeeltelijk succesvol.

Bonjour Madame Dupont,   Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Travaux du Plaza
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Gedeeltelijk succesvol.

Madame DUPONT, Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration communale de Mons.  Pour les autres éléments (comme les points...
Désignation Maître d'oeuvre Plaza
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Gedeeltelijk succesvol.

Madame Dupont, Voici en annexe la délibération du Conseil approuvant le Cahier des charges et la désignation de l'IDEA en qualité de pouvoir adjudica...
Monsieur Petit, Je fais suite à votre e-mail de ce 19 août lequel a retenu toute mon attention. Depuis, à minima le début de l'année 2021, la Ville d...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?