Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Gedeeltelijk succesvol.

Bonjour Madame Thiébaut,   Suite à l'avis n° 272 de la CADA, nous vous revenons concernant cette demande. Aucune commission liée à la Zone de Po...
Présences en réunion - CPAS
Vraag tot heroverweging aan Stad Bergen door Ariane Thiébaut op .

In afwachting van heroverweging.

A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général, Monsieur le Directeur général, Je vous écris pour solliciter une reconsidération de...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Bonjour Madame THIEBAUT, L'analyse demandée n'a pas fait l'objet d'un rapport spécifique, il s'agit d'échanges téléphoniques et de mails entre la Cell...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 2018....
Cher/Chère Ville de Mons, Je désisrerais pouvoir accéder à une copie du permis d'exploitation relatif à l'installation des hangars par la société Cla...
ASBL soutenues par la commune
Antwoord van Stad Bergen aan pierette jouret op .

Gedeeltelijk succesvol.

Madame JOURET,   Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de vous communiquer : - Les subsides reçus par les ASBL en...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Vraag tot heroverweging aan Stad Bergen door Ariane Thiébaut op .

Geweigerd.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Présences en réunion - Ville
Vraag tot heroverweging aan Stad Bergen door Ariane Thiébaut op .

Geweigerd.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Présences en réunion - Zone de Secours Hainaut-Centre
Antwoord van Stad Bergen aan Ariane Thiébaut op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Madame, La Ville de Mons n'est pas en mesure de répondre à cette demande puisqu'elle ne dispose pas des infos et que ce relevé de présences est fait p...
  Madame THIEBAUT,   Nous faisons suite à votre demande de recevoir une copie de l'étude portant sur le coût de la mise en place d'un système de...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Antwoord van Stad Bergen aan jourdain op .

Succesvol.

Monsieur Jourdin,   Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
Cadastre des organismes publics locaux
Aanvraag aan Stad Bergen vanwege Ariane Thiébaut. meet een aantekening van Ariane Thiébaut op .

Succesvol.

La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
  Madame THIÉBAUT,   Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Een follow-up bericht werd gestuurd aan Stad Bergen door Seïdoff Michaël op .

Lang achterstallig.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
Bonjour Madame THIEBAUT,   Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Dossiers administratifs concernant les missions confiées par la Ville de Mons à des sociétés d'huissiers
Aanvraag aan Stad Bergen vanwege Ariane Thiébaut. meet een aantekening van Ariane Thiébaut op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Patrick Installé op .

Lang achterstallig.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Toelichting verstuurd naar Stad Bergen door N. Dupont op .

Lang achterstallig.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Antwoord van Stad Bergen aan N. Dupont op .

Informatie die niet beschikbaar is.

Bonjour Madame DUPONT,   Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Vraag tot heroverweging aan Stad Bergen door jourdain op .

In afwachting van heroverweging.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door N. Dupont op .

Teruggetrokken door de aanvrager.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.   Cordialement.     Le Secrétariat Communal  ...
Actes de nomination/démission - Mons Divertissement asbl
Aanvraag verzonden aan Stad Bergen door Ariane Thiébaut op .

Teruggetrokken door de aanvrager.

A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal Monsieur le Conseiller communal, J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...

Enkel aanvragen gedaan via Transparencia zijn zichtbaar ?