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5600 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Delplanque, Bonjour, Le collège communal, en sa séance du 10 septembre 2024 a décidé de répondre favorablement à votre demande. Nous vo...
Geachte heer De Jaeger Als bijlage vindt u het besluit algemeen directeur in het kader van openbaarheid van bestuur m.b.t. hogervermeld dossier. Z...
Chère Madame,     Veuillez trouver ci-annexé un courrier qui vous est adressé.   Nous vous en souhaitons une bonne réception.   Bien cord...
Cher Monsieur,   J’accuse bonne réception des divers documents envoyés par mail et via Transparencia.   En vous remerciant pour vos bons soins...
Goed ontvangen, Hartelijk dank, Alexander De Jaeger
  Referentie mail: C-2408.452.625.072     Beste   Bedankt voor uw aanvraag inzake openbaarheid van bestuur. Als bijlage verzend ik u de a...
Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe le document. Meilleures salutations, Elodie GILLET   Directrice financière Administration communale...
Demande de rapport d'enquête sur l'accident d'avion de la police en 2003
Demande envoyée à Police Fédérale par João SANTOS. Commentée par João SANTOS le .

Information non détenue

This request has been subjected to a CADA review, reference number No. 2024-95. This decision will be published later on the CADA (Federal) website....
Madame, Monsieur,   En complément des mails précédents, vous trouverez en pièces jointes les analyses d’impact de la zone de police Aiseau-Presl...
Bonjour Monsieur, A la suite de votre demande, veuillez trouver, en annexe, le fichier demandé en PDF (seule forme dont nous disposons). Nous rappelo...
Monsieur Delplanque, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de La Louviè...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
  [1]Lokaal Bestuur Grimbergen       Beste Erik Vanden Abeele     Uw melding met nummer M2408 1041 werd beantwoord.       Bericht:   Geachte...
Bonjour,  Je vous remercie pour ce retour.  Je constate ne pas parvenir à ouvrir plusieurs fichiers envoyés, un message d'erreur s'affichant à leur...
Dour, le IMIO012737000034411 1 2 SEP, 2024 TRANSPARENCIA N/Réf. : V/Réf. : Agent traitant: Florence BOITE Cheffe de bureau administratif Service...
Bonjour Monsieur,   Vous trouverez en annexe l’analyse financière comparative et personnalisée de la Commune d’Herbeumont.   Cordialement, N...
Madame, Bonjour, Ci-joint, veuillez trouver la réponse à votre demande du 13/08/2024. Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer Mad...
Camping Fontaine Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti

Monsieur Evrard,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous adresse le Collège.   Bien cordialement, [1]Logo Na...
Monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui vous est destinée ainsi que les pièces sollicitées.   Co...
 Bonjour Monsieur Archer,   Merci de trouver ci-joint la dernière version du Profil Financier Individuel qui nous a été présentée par Belfius en m...
Bonjour Monsieur,   Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Madame la Conseillère juridique, Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Bonjour,   Vous trouverez en annexe l'extrait de la délibération du Collège communal de ce 27 août 2024 refusant de vous communiquer les documents...
Bonjour Madame,   Après vérification, je peux vous confirmer que la réponse de la Commune de Sprimont a été transmise via la zone de police SECOVA...
Madame, Monsieur, Votre courriel du 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre important de documents au sujet des caméras installées dans...