Search requests (page 6)
5900 demandes d'accès à l'information trouvées
Délibérations des Collège et Conseil communaux concernant plusieurs recrutements
Réponse par Ville de Verviers à Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les délibérations relatives à votre demande.
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Bonne journée....
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement à Arthur Piret le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Piret,
J'accuse réception de votre demande qui a été transférer au Département
des Sols et déchets pour suivi.
Cordialeme...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Demande envoyée à Direction de l'assainissement des sols par Arthur Piret le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Direction de l'assainissement des sols,
En application de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administ...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Demande envoyée à SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement par Arthur Piret le .
En retard depuis longtemps
En application de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite recevoir tous les documents relat...
Analyses de la qualité des sols pour la culture de fruits et légumes
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Alan Gryson le .
En retard depuis longtemps
En application de l’article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite recevoir tous les documents relat...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Ci-joint, vous trouverez la réponse à votre courriel du 27 octobre dernier.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Carine H...
Demande de copie du permis d'urbanisme 07/SOC/1951023 (Forest)
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à juul le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d’accès à l’information.
Ci-joint, vous trouverez le formulaire à remplir pour une dem...
Documents concernant la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par Département nature et Fôrets : SPW AGRICULTURE, RESSOURCES NAT. ET ENVIRONNEMENT DEPARTEMENT DE LA NATURE ET DES FORETS à Alan Gryson le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour votre information, je ne suis plus responsable du Département de la Nature et des Forêts depuis le 1 août 2024. Veuillez prendre contact...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Message de suivi envoyé à Commune de Dour par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère hupez,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
N. Dupont
Hausse des loyers dans le logement social
Réponse par Ministre Adrien Dolimont à Kapata Patricia le .
Abouti
Madame Kapata,
Votre mail ci-dessous nous a bien été transmis par le cabinet du Ministre-Président Adrien Dolimont.
Je relaie votre demande à la Cell...
Violation de la vie privée et demande d’accès aux données personnelles à la gare de Liège
Réponse par Commission de la protection de la vie privée à Kapata Patricia le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons réception de votre courriel du 6 novembre 2025.
Nous vous invitons à exercer votre droit d’accès auprès du DPO (Délégué à
la...
Documents administratifs concernant l’œuvre « Colonne » de Serge Gangolf (Esplanade Paradis)
Réponse par Ville de Liège - Service Urbanisme à Norah PEREIRA PORTELA le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Le Département de l'Urbanisme n'est pas compétent.
Dès lors, votre demande est transmise à la Gestion de l'Espace public,
pour suite.
Bien...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Arthur Piret le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande relèverait plutôt des compétences du Service Public de
Wallonie (SPW Environnement), via la Direction générale opérationnelle...
Demande de délivrance d’un document officiel attestant de la nationalité belge
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Kapata Patricia le .
Refusé
Madame, Monsieur,
J’ai besoin d’une copie de votre carte d’identité / passeport.
S’il vous plaît.
Merci d’avance.
Bien à vous,
Guillaume PALEM
Assi...
Question sur le recrutement d’étrangers dans l’armée belge
Réponse par Ministère de la Défense à Carl Pierre le .
Abouti
Monsieur PIERRE,
Votre e-mail du 3 septembre 2025, relatif à votre question sur le
recrutement d’étrangers au sein de l’armée belge, a retenu to...
Les procès verbaux de l'AFSCA reçus par les Hector Chicken d'Ixelles, d'Anvers et de Bruxelles.
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Vanden Bossche le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, ainsi qu’aux réglementations applicables en mat...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre Email.
Nous en prenons connaissance et mettons tout en œuvre pour le traiter dans
les meilleurs délais.
Bon...
Demande d’éclaircissements concernant le rôle de « tuteur » de la commune de Flémalle
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal de Flémalle,
Lors de la séance du 10 novembre 2025, consacrée notamment à la démission de Amir Ham...
Demande de rectification de la facture déchets – Réf. 6210 2025 01 – Art de rôle : 006143 2024PU 01
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recons...
Rapport réforme des pensions -difficultés opérationnelles
Réponse par Service Fédéral des Pensions à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
NL
De Pensioendienst heeft uw bericht goed ontvangen.
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• Via mypension.be als u uw e-mailadres bevestigde...
Possibilité de contournement plans d'urbanisme ou similaires
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre dernier mail du 30 octobre 2025.
A quel litige faites-vous référence ?
Comme communiqué précédemment...
Communication nombre de personnes en adresse de référence 20242025
Message de suivi envoyé à Commune de Momignies par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Commune,
Merci de votre réponse
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
N. Dupont
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Message de suivi envoyé à Commune de Doische par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Sylvain Collard,
Merci de votre réponse/
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
N. D...
Recours à des cabinets d'avocats par I-CITY
Réponse par i-CITY ASBL (ex-GIAL service informatique de la ville de Bruxelles) à Philippe Allard le .
Refusé
Monsieur Allard,
Nous souhaitons vous apporter quelques précisions concernant votre
demande. Nous avons fourni l’essentiel des informations disp...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Message de suivi envoyé à Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Moens,
Merci pour la transmission des documents que je vais analyser avec intérêt.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://www.cumul...