Search requests (page 5)
6000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici la deuxième partie.
Bien à vous,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secrétariat général
Juriste – Appui juridique – Direction générale...
Signalement FixMyStreet 1039380 -suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-293311": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Information à titre informatif sur les irrégularités à la Cour d’appel
Demande envoyée à Sénat de Belgique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Mon message ne requiert pas de réponse de votre part ; il a un caractère informatif et vise à ce que le Sénat ait une compréhension...
Liste des noms de rue portant un nom de résistant.e
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .
Réponse inattendue
Je n'ai pas demandé le listing des 1.812 rues de Namur, j'ai demandé quelles étaient les rues portant un nom de résistant. Comment voulez-vous que le c...
Demande d’accès aux documents relatifs au déploiement de la vidéosurveillance (Suite à la demande de la LDH de 2024)
Demande envoyée à Commune de Bertrix par Christelle Léonet le .
En retard depuis longtemps
Bertrix, le 21 Mars 2026
Monsieur le Bourgmestre, Cher.ères membres du Collègue communal, Madame la Directrice,
En tant que citoyenne de Bertrix, j...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Le marché JCD ne rapporte rien à la Ville (si ce n'est le service offert aux citoyens pour les vélos partagés). Il n'y a pas de redevance pe...
logement social en Wallonie
Réponse par Elisabeth Degryse, Ministre-Présidente de la Fédération Wallonie-Bruxelles ( Budget, Enseignement supérieur, Bâtiments scolaires, Culture, Éducation, Relations internationales, de la Francophonie) à Kapata Patricia le .
Abouti partiellement
Nos réf : 12623
Chère Madame Kapata,
Madame la Ministre-Présidente Elisabeth Degryse accuse bonne réception de
votre courriel daté du 6 mars 2026 et...
Réunion de concertation post enquête publique
Demande envoyée à Ville de Mons par Nathalie Bellet le .
En retard depuis longtemps
L'enquête publique ref LOT/25.005/AD s'est clôturée le 24 février 2026.
Plus de 800 courriers vous ont été adressés selon le PV de Mr Leriche.
La réu...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je souhaite accéder aux documents administratifs suivants:
-Le Règlement communal qui concerne les marchands ambulants glaces/gaufres sur le territoi...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Réponse par Ministère de la Défense à James Tyler le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur TYLER,
À la date du 6 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la
demande de publicité d’administration concernant de...
Listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2023 / 2024 /2025
Réponse par Ville de Namur à Sasse Pierre le .
Abouti partiellement
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secrétariat général
Juriste – Appui juridique – Direction générale
Délégué à la Protection des Données - Cel...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse/échanges de correspondances
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Teambuilding 2025 -factures de prestations et autres documents en lien
Demande de reconsidération envoyée à hub.brussels par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande de clarification juridique – logement social
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Message de suivi envoyé à Commune de Hamois par BOUILLOT Pierre le .
Abouti partiellement
Madame la Députée Bourgmestre , Monsieur le Directeur général,
Votre lettre du 03 mars 2026 au sujet de mon soucis d’urbanisme à la Chaussée de Ma...
Délai pour démolition imposée
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Provot,
Nous transmettons votre demande pour suivi à la DO2 - Urbanisme.
Nous vous souhaitons une agréable journée.
DT1 – Directi...
Copie de la lettre adressée au Procureur général – Affaire n° 2025/AL/442
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Monsieur le Procureur général,...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
Alwan Auto SPRL – Votre partenaire fiable pour le rachat de véhicules en
toute sérénité
Vous envisagez de vendre votre voiture ?
Alwan Auto SPRL, ét...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous préciser le cadre de votre demande car "information
publique" et "gestion de personnel" (dans le cadre d'une demande...
Demande des documents sur l'achat de F35 entre entre l’entreprise Aero System et le SPF Défense
Réponse par Ministère de la Défense à Nasim AZADI le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur AZADI,
À la date du 13 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la
demande de publicité d’administration concernant d...
Echanges Aero Consultant et SPF Défense sur les F-35
Réponse par Ministère de la Défense à swoan darnele NGO le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
À la date du 13 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la
demande de publicité d’administration c...
Documents concernant le marché des f-35
Réponse par Ministère de la Défense à Laboutique le .
Refusé
Bonjour Monsieur LABOUTIQUE,
À la date du 12 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la
demande de publicité d’administration concern...
Statut juridique et légitimité des décisions de la Cour d'appel de Liège
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Mesdames, Messieurs,
Je sollic...