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5600 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Ravel ligne 115
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Marc Delvigne le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien réceptionné votre mail et en prenons bonne note. Cependant, ces travaux sont réalisés par le SPW (Service Publics de Wallon...
Question de la légalité des actions des policiers
Demande envoyée à Zone de Police Condroz (ZP 5296) par Kapata Patricia le .

En retard depuis longtemps

Monsieur le Chef de la Police, Le 5 décembre 2024, vers 12 heures, quatre policiers et deux civils ont mis des menottes à un homme sans-abri d'enviro...
Objet : Impact des salaires des élus locaux sur la dette régionale
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .

En retard depuis longtemps

Madame la Bourgmestre Sophie Thémont Vous êtes probablement au courant du récent discours du ministre-président Adrien DOLIMONT(MR), dans lequel il a...
Décisions de suppression ou de modification de sentiers et chemins vicinaux
Demande envoyée à Commune de Froidchapelle par Yan Roosens le .

En retard depuis longtemps

Monsieur le Bourgmestre, En vertu de l'article 32 de la Constitution belge et des articles L3231-1 à L3231-9 du Code de la démocratie locale et de l...
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK Cher Monsieur Pierre, Pour répondre à vos questions relatives à la sélection organisée par le SPF Affaires étrangè...
Bonjour,     Suite à une mauvaise manipulation de ma part, ce message vous est revenu.   Veuillez ne pas en tenir compte, s’il vous plait....
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK Cher Monsieur Merci pour votre courriel et pour l'intérêt que vous portez à la carrière extérieure. A l'heure ac...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Cher/Chère gdpr (AC-Anderlecht), Merci bien pour votre réponse rapide et efficace. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Cher/Chère Transparence, Oui c'est exact c'est une demande faite auparavant. Merci bien pour votre réponse rapide. Je vous prie de croire, Madam...
Madame, Monsieur, Je vous écris concernant la procédure de regroupement familial appliquée pour l’inscription de mon enfant, né au Grand-Duché de Lux...
Bonjour Monsieur Lawson,   Suite à votre mail du 14 novembre, Nous vous informons qu’aucune dérogation n'est donnée à Berchem-Ste-Agathe aux man...
Bonjour Monsieur Lecointe,   La commune d’Auderghem n'a pas délégué le contrôle du stationnement à l'agence régionale parking.brussels.    La commun...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente de classement

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain <...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre e-mail. Nous mettons tout en œuvre pour vous répondre au plus vite et vous remercions d’avance pour votre patienc...
Une question sur l'assurance automobile
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Kapata Patricia le .

En retard depuis longtemps

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Montant des jetons de présence conseiller CPAS
Réponse par Ville de Tournai à Vincent le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   J’accuse bonne réception de votre demande.   Afin de vous communiquer les informations demandées, pourriez-vous nous commu...
PROCES conseil communal/ joel beaupain simple citoyen
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente de classement

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain <...
Cher/Chère FMF Infojust (ACA), J'ai reçu une réponse à ma question et je souhaite exprimer ma gratitude pour l'attention que vous m'avez accordée. Tou...
Monsieur,   Donnant suite à la décision rendue par la commission d’accès aux documents administratifs CADA relative au recours que vous avez intro...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Réponse par Commune d'Anderlecht à Pol Lecointe le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre e-mail. Votre demande a été transférée au service compétent, qui reprendra contact avec vous dans...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Demande envoyée à Commune de Forest par Pol Lecointe le .

En retard depuis longtemps

Ayant été mis au courant de l'existence d'une possible "liste blanche" Parking.Brussels dans certaines communes bruxelloises permettant aux membres de...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Demande envoyée à Commune d'Evere par Pol Lecointe le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Ayant été mis au courant de l'existence d'une possible "liste blanche" Parking.Brussels dans certaines communes brux...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par Pol Lecointe le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Commune d'Etterbeek, Ayant été mis au courant de l'existence d'une possible "liste blanche" Parking.Brussels dans certaines communes bruxe...